• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°3677 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13767 de Mme Marielle de Sarnez
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accessibilité des transports en commun franciliens aux handicapés
    Réponse publiée le 26 février 2019
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13766 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Financement du reste à charge pour les personnes en EHPAD
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13765 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
    Réponse publiée le 13 novembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13764 de Mme Aude Luquet
    Rubrique : numérique
    Titre : Séniors et fracture numérique
    Réponse publiée le 14 mai 2019
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13763 de M. Franck Marlin
    Rubrique : moyens de paiement
    Titre : Diificultés pour des associations d'effectuer leur règlement par chèque bancaire
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13762 de Mme Michèle de Vaucouleurs
    Rubrique : maladies
    Titre : Prise en charge de la maladie cœliaque
    Réponse publiée le 26 février 2019
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13761 de Mme Valérie Petit
    Rubrique : maladies
    Titre : Hypersensibilité aux ondes électromagnétiques
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13760 de Mme Brigitte Liso
    Rubrique : maladies
    Titre : Cancers pédiatriques
    Réponse publiée le 6 novembre 2018
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13759 de M. Michel Delpon
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Définition des plafonds de revenus pour le calcul des prestations sociales
    Réponse publiée le 10 mars 2020
  • 30 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13758 de M. Philippe Huppé
    Rubrique : logement
    Titre : Interprétation de la loi ESSOC
    Réponse publiée le 15 janvier 2019
1
...
3675
3676
3677
3678
3679
...
5224
Page n°3677 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit