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Page n°3854 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 18 septembre 2018
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    Question écrite n° 12149 de Mme Aude Bono-Vandorme
    Rubrique : élus
    Titre : Intérieur - Conseillers départementaux - Indemnités - Statistiques
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12148 de M. José Evrard
    Rubrique : élus
    Titre : Démission des maires
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12147 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : élevage
    Titre : Aide aux bovins allaitants (ABA)
    Réponse publiée le 29 janvier 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12146 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : égalité des sexes et parité
    Titre : Inégalités répartition tâches ménagères et parentales
    Réponse publiée le 28 mai 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12145 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : égalité des sexes et parité
    Titre : Budget alloué égalité femmes-hommes
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12144 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Simplification de la procédure préalable aux travaux d'hydraulique douce
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12143 de M. François Cornut-Gentille
    Rubrique : défense
    Titre : Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) - Commissariat aux armées
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12142 de M. Fabien Lainé
    Rubrique : défense
    Titre : Guetteur dans la marine nationale
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12141 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : défense
    Titre : Fonctionnement du cabinet du ministre de la défense
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12140 de M. Cédric Roussel
    Rubrique : déchets
    Titre : Incinérateur à l'Ariane - Protection de la population
    Réponse publiée le 23 avril 2019
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