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Page n°1754 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3555 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Traitement suite à une promotion pour les fonctionnaires du groupe La Poste
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3554 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Proches aidants
    Réponse publiée le 9 janvier 2024
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3553 de M. Joël Giraud
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Enjeux de la réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics
    Réponse publiée le 4 juillet 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3552 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Congés bonifiés des ouvriers des parcs et ateliers (OPA)
    Réponse publiée le 24 janvier 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3551 de Mme Patricia Lemoine
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Agressions des agents de Pôle emploi
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3550 de Mme Fabienne Colboc
    Rubrique : fonction publique territoriale
    Titre : CTI Ségur pour les sage-femmes territoriales
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3549 de M. Lionel Royer-Perreaut
    Rubrique : fonction publique hospitalière
    Titre : Périmètre du complément de traitement indiciaire (CTI)
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3548 de Mme Chantal Bouloux
    Rubrique : femmes
    Titre : Formation des professionnels de santé - Violences faites aux femmes
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3547 de Mme Christelle D'Intorni
    Rubrique : étrangers
    Titre : Plafonnement des places des centres de rétention administrative
    Réponse publiée le 12 mars 2024
  • 29 novembre 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 3546 de Mme Danielle Simonnet
    Rubrique : étrangers
    Titre : Circulaire Valls : conditions de régularisation des livreurs des plateformes
    Réponse publiée le 5 mars 2024
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