Question de : M. Renaud Donnedieu de Vabres
Indre-et-Loire (1^re circonscription) - Union pour la démocratie française
Question posée en séance, et publiée le 10 juin 1998

M. le président. La parole est à M. Renaud Donnedieu de Vabres.
M. Renaud Donnedieu de Vabres. Madame la ministre de la culture et de la communication, certaines municipalités ou associations ont organisé la retransmission des matches qui vont se dérouler dans notre pays. Elles viennent d'apprendre que cette retransmission, assurée de manière gratuite, et à titre bénévole, serait susceptible d'être taxée.
Quelles indications pourrions-nous donc leur fournir ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour la démocratie française, du groupe du Rassemblement pour la République et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication. Monsieur le député, je sais bien que de nombreuses villes françaises ont prévu d'installer de grands écrans pour retransmettre les matches de la Coupe du monde. Mais votre question me surprend. En effet, ni ma collègue Marie-George Buffet ni moi-même n'avons été saisies d'un problème relatif au paiement de ces retransmissions. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour la démocratie française.) Je m'en préoccuperai dès mon retour au ministère, de façon que chacun accède à ces retransmissions dans les meilleures conditions et en toute liberté et participe à la fête. Dans quelques minutes, vous connaîtrez les initiatives que je compte prendre en la matière. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, du groupe communiste, et du groupe Radical, Citoyen et vert.)