M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°140 : 10 résultats affichés sur un total de 1620

18 mai 2004

Question écrite n° 39796 de M. Rudy Salles

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 10 août 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39758 de M. Rudy Salles

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 31 août 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39757 de M. Rudy Salles

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 26 octobre 2004
13 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1337 de M. Rudy Salles

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question posée en séance
4 mai 2004

Question orale sans débat n° 709 de M. Rudy Salles

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 5 mai 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37421 de M. Rudy Salles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : sécurité

Réponse publiée le 31 août 2004
8 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1242 de M. Rudy Salles

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question posée en séance
6 avril 2004

Question écrite n° 37041 de M. Rudy Salles

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Réponse publiée le 17 août 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36681 de M. Rudy Salles

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Question sans réponse
30 mars 2004

Question écrite n° 36680 de M. Rudy Salles

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004

1

...

138

139

140

141

142

...

162

Page n°140 : 10 résultats affichés sur un total de 1620