CRCANR5L17S2024PO59046N001

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La séance est ouverte à dix heures trente-cinq.

Présidence de M. Daniel Grenon, président d’âge

La commission s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son Bureau.

M. Daniel Grenon, président d’âge. J’invite les deux plus jeunes commissaires présents, M. Alexandre Dufosset et M. Romain Tonussi, à remplir les fonctions de secrétaire d’âge.

L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l’alinéa 2 de cet article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes ».

Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice‑présidents ».

En outre, l’alinéa 4 du 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ».

Élection du président

La commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Michel Jacques, Laurent Jacobelli, Bastien Lachaud et Aurélien Pradié.

M. Daniel Grenon, président d’âge. Il y a plusieurs candidats. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection du président donne lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants……………………………………71

Bulletins blancs ou nuls………………………………1

Suffrages exprimés……………………………………70

Majorité absolue…………………………………………36

Ont obtenu :

M. Jean-Michel Jacques…………………………………26 suffrages

M. Bastien Lachaud………………………………………26 suffrages

M. Laurent Jacobelli……………………………………..17 suffrages

M. Aurélien Pradié………………………………………..1 suffrage

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

M. Aurélien Pradié retire sa candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants…………………………………………71

Bulletins blancs ou nuls……………………………………0

Suffrages exprimés…………………………………………71

Majorité absolue…………………………………………...36

Ont obtenu :

M. Jean-Michel Jacques…………………………………..29 suffrages

M. Bastien Lachaud……………………………………….24 suffrages

M. Laurent Jacobelli……………………………………...18 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.

Les trois candidats non élus maintiennent leur candidature.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants……………………………………………71

Bulletins blancs ou nuls………………………………………0

Suffrages exprimés…………………………………………...71

Majorité absolue…………………………………….............36

Ont obtenu :

M. Jean-Michel Jacques…………………………………….31 suffrages

M. Bastien Lachaud………………………………………….23 suffrages

M. Laurent Jacobelli…………………………………………17 suffrages

M. Jean-Michel Jacques, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)

M. le président Jean-Michel Jacques. Mes chers collègues, je remercie celles et ceux qui ont participé à cette élection. Je suis fier de présider cette belle commission. J’espère honorer votre confiance et votre travail pour la faire briller.

À titre personnel, avoir la chance de la présider n’est pas rien. J’ai commencé ma vie professionnelle comme matelot dans la Marine. J’étais alors loin d’imaginer que j’accéderai à la présidence de la commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale. L’escalier républicain a fait son travail. Ce n’est pas sans émotion que je me retrouve aujourd’hui devant vous.

Je salue et remercie Thomas Gassilloud, ainsi que les autres membres du bureau sortant. (Applaudissements.) Un président de commission n’agit pas seul. Nous saurons prendre le relais pour continuer à assurer le rayonnement de cette commission.

Le contexte géostratégique est vaste. Il nous oblige. Nous avons l’habitude, dans cette commission – et je salue le travail de celles et ceux qui ont participé à l’examen du projet de loi de programmation militaire (LPM) 2024-2030 –, d’aller au fond des choses. Je suis persuadé que nous conserverons cet état d’esprit. Je compte sur vous. Je ne doute pas que notre seule boussole sera l’intérêt supérieur de la nation.

Il me semble important que nous nous inscrivions dans une démarche collective, d’autant que les sujets sur lesquels nous devrons travailler sont nombreux.

Il arrive, en France, que les normes étouffent l’agilité, voire la possibilité d’agir. Nous devrons travailler collectivement, notamment en continuant à mener des missions flash, qui peuvent avoir pour effet de débloquer des situations.

Nous devrons conserver une approche globale de la défense. En effet, certains sujets relèvent non seulement du ministère des armées mais aussi d’autres ministères, tels ceux de l’intérieur ou de la culture.

Par ailleurs, nous devrons continuer à rayonner dans les territoires, à ancrer notre commission en leur sein. J’agirai en ce sens, comme je l’ai toujours fait. Vous pouvez compter sur moi pour mettre en valeur votre travail et votre investissement à l’échelon local.

Travailler ensemble est une nécessité. Cela fait partie de mon ADN. Les plus belles victoires sont collectives. Nous devrons continuer à nous inscrire dans cet état d’esprit. Les réunions du Bureau seront ouvertes aux coordonnateurs des groupes, afin qu’y soient aussi représentés ceux dont aucun membre n’est vice-président ni secrétaire.

Notre feuille de route est bien remplie. Nous devons continuer à faire vivre le lien sacré unissant nos armées à la nation. Je ne doute pas que nous y travaillerons ensemble. Vous pouvez compter sur moi pour que toutes les voix soient entendues et pour que chacun puisse activement participer à un projet qui dépasse chaque groupe : servir la France éternelle. (Applaudissements.)

La réunion est suspendue de onze heures cinquante à douze heures cinq.

Élection des vice-présidents

M. le président Jean-Michel Jacques. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

La commission est saisie des candidatures de M. Aurélien Saintoul, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Frank Giletti, M. Loïc Kervran, M. Aurélien Pradié, Mme Isabelle Santiago et M. Jean-Louis Thiériot.

L’élection des vice-présidents donne lieu à deux tours de scrutin :

Premier tour :

Nombre de votants……………………………………70

Bulletins blancs ou nuls………………………………2

Suffrages exprimés……………………………………68

Majorité absolue……………………………………...35

Ont obtenu :

M. Jean-Louis Thiériot…..…………………………..44 suffrages

M. Loïc Kervran………………………………………39 suffrages

Mme Geneviève Darrieussecq……………………....36 suffrages

M. Frank Giletti……………………………………...34 suffrages

Mme Isabelle Santiago…..…………………………..34 suffrages

M. Aurélien Saintoul………………………………….23 suffrages

M. Aurélien Pradié…………..………………….........6 suffrages

M. Jean-Louis Thiériot, M. Loïc Kervran et Mme Geneviève Darrieussecq, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la commission.

M. Aurélien Saintoul retire sa candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants…………………………………70

Bulletins blancs ou nuls………………………...….3

Suffrages exprimés……………………………………67

Majorité absolue...……………………………………34

Ont obtenu :

M. Frank Giletti………..……………………………..35 suffrages

Mme Isabelle Santiago………………………………30 suffrages

M. Aurélien Pradié…………………………………...2 suffrages

M. Frank Giletti, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé vice-président de la commission. (Applaudissements.)

Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de Mme Natalia Pouzyreff, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Aurélien Saintoul, Mme Marie Récalde et M. Bernard Chaix.

M. le président Jean-Michel Jacques. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des secrétaires donne lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants……………………………………68

Bulletins blancs ou nuls…………...…………...……1

Suffrages exprimés……………………………………67

Majorité absolue...……………………………………34

Ont obtenu :

Mme Marie Récalde……………………..……………42 suffrages

Mme Valérie Bazin-Malgras…………………………30 suffrages

M. Aurélien Saintoul………………….……………....29 suffrages

M. Bernard Chaix…………………..………………...26 suffrages

Mme Natalia Pouzyreff……………………………….21 suffrages

Mme Marie Récalde, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée secrétaire de la commission.

M. le président Jean-Michel Jacques. Trois sièges restant à pourvoir, nous allons procéder à un deuxième tour de scrutin.

Les quatre candidats non élus maintiennent leur candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants……………………………………64

Bulletins blancs ou nuls………………………...……1

Suffrages exprimés……………………………………63

Majorité absolue...……………………………………32

Ont obtenu :

Mme Valérie Bazin-Malgras…………………..……36 suffrages

Mme Natalia Pouzyreff………………………………32 suffrages

M. Bernard Chaix.……………………..……..……....27 suffrages

M. Aurélien Saintoul………………….………………24 suffrages

Mmes Valérie Bazin-Malgras et Natalia Pouzyreff, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamées secrétaires de la commission.

M. le président Jean-Michel Jacques. Nous allons procéder à un troisième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.

La commission est saisie des candidatures de MM. Aurélien Saintoul et Bernard Chaix.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants……………………………………62

Bulletins blancs ou nuls………………………...……3

Suffrages exprimés……………………………………59

Ont obtenu :

M. Bernard Chaix…………………..………….……..33 suffrages

M. Aurélien Saintoul………………….………………26 suffrages

M. Bernard Chaix est proclamé secrétaire de la commission. (Applaudissements.)

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

— Président : M. Jean-Michel Jacques

— Vice-présidents : Mme Geneviève Darrieussecq, M. Frank Giletti, M. Loïc Kervran et M. Jean-Louis Thiériot

— Secrétaires : Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Bernard Chaix, Mme Natalia Pouzyreff et Mme Marie Récalde.

* *

La séance est levée à quatorze heures dix.

* *

Membres présents ou excusés

Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Gérald Darmanin, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Alma Dufour, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, Mme Marina Ferrari, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, Mme Michèle Martinez, Mme Alexandra Martin, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Catherine Rimbert, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Aurélien Rousseau, M. François Ruffin, M. Arnaud Saint-Martin, M. Aurélien Saintoul, M. Sébastien Saint-Pasteur, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon