GROUPE DE TRAVAIL N° 2 – LES CONDITIONS DE TRAVAIL À L’ASSEMBLÉE NATIONALE ET LE STATUT DES COLLABORATEURS PARLEMENTAIRES

 

Mardi 13 février 2018

 

Présidence de M. Michel Larive, président du groupe de travail

 

– Échange de vues du groupe de travail sur le nouvel axe retenu par le Bureau pour le premier semestre 2018 : « La prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l’Assemblée nationale » – Définition du calendrier des travaux – Programme des auditions

 

La réunion commence à seize heures vingt.

 

M. le président Michel Larive. Mes chers collègues, nous avons aujourd’hui le plaisir de nous retrouver pour débuter une nouvelle phase des activités de notre groupe de travail. Elle sera consacrée, comme l’a décidé le Bureau de l’Assemblée lors de sa réunion du 24 janvier dernier, à la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l’Assemblée nationale. Comme les autres groupes de travail mis en place par le Bureau, nous devrons achever nos travaux dans un peu plus de trois mois – ce qui est peu –, et adopter d’ici la fin du mois de mai un rapport et des propositions pour que notre assemblée puisse progresser dans ce domaine essentiel. Nous espérons que le Bureau pourra alors être convaincu par nos propositions, comme il l’a été à l’issue de la première phase des activités du groupe, au mois de décembre dernier, à propos du statut des collaborateurs parlementaires – je rappelle que nos dix-neuf propositions ont été approuvées…

Notre réunion aujourd’hui vise, non pas à débattre déjà de futures propositions, mais de l’organisation de nos prochaines activités et, en particulier, de la programmation générale des auditions que nous pourrons mener jusqu’au mois de mai prochain.

Je vous propose que notre groupe se réunisse chaque semaine le mardi matin, en principe de neuf heures à onze heures, et ne suspende ses auditions que pendant les semaines d’interruption des travaux parlementaires. L’horaire du mardi matin, avant les réunions de groupes, nous a paru le plus praticable si nous ne pouvons nous retrouver le jeudi matin au cours des prochains mois.

Au vu de l’expérience de la première phase, il me semble qu’il serait souhaitable, avant de rencontrer des représentants d’institutions publiques, de commencer par recevoir les syndicats et associations susceptibles de nous signaler les difficultés que rencontrent les personnes handicapées. Nous pourrions donc recevoir dès mardi 20 février, sous la forme d’une table ronde, et si elles en sont d’accord, les organisations syndicales représentant les personnels de l’Assemblée nationale : FO, CGT et Solidaires.

Nous rencontrerions ensuite les organisations représentant les collaborateurs parlementaires, qu’il s’agisse de syndicats ou d’associations, a priori sous la forme de table ronde également, puis l’association des députés employeurs. Nous recevrions ensuite, en auditions successives, les associations représentant les personnes en situation de handicap, qu’il soit physique, sensoriel, mental ou psychique.

Puis, nous procéderions à l’audition de représentants des administrations de l’État – dont, bien sûr, le secrétariat d’État chargé des personnes handicapées – et d’organismes ou fonds dédiés, tels que le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) ou le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP).

Enfin, nous souhaitons évidemment nous tourner vers les services de l’Assemblée nationale particulièrement concernés par les questions relatives à l’accueil, à l’emploi ou à la protection des personnes handicapées. Ils pourront très utilement compléter notre information avant que nous n’élaborions des propositions pour progresser.

Par ailleurs, sur le plan pratique, nous aimerions faciliter l’accès des personnes handicapées à nos travaux, en ayant recours si cela est possible, pour nos auditions, à une interprétation en langue des signes qui puisse être télédiffusée – nous en étudions actuellement les modalités pratiques.

Nos travaux seront placés, en particulier lorsque nous devrons faire des propositions, sous le signe de la recherche du consensus pour trouver ensemble les meilleures façons de progresser – il me semble que ce sujet le mérite particulièrement et peut s’y prêter plus facilement encore que d’autres.

Nous souhaitons vous soumettre cette méthode de travail avant de débuter officiellement le cycle d’auditions.

Mme Jacqueline Maquet, rapporteure. Tout cela me convient parfaitement, vos propositions font d’ores et déjà l’objet d’un consensus.

M. le président Michel Larive. Puisqu’elles recueillent l’avis unanime des membres présents du groupe de travail, nous pouvons les considérer comme adoptées… (Sourires.)

 

La réunion s’achève à seize heures trente.

 

Présences en réunion

 

Réunion du mardi 13 février 2018 à 16 h 20

 

Présents. - M. Michel Larive, Mme Jacqueline Maquet

Excusés. - M. Yannick Favennec Becot, Mme Annie Genevard, M. Gilles Lurton, M. Jean-Paul Mattei, M. Stéphane Peu, Mme Claire Pitollat