Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
– Présentation des conclusions de la mission flash sur l’équilibre entre les territoires urbains et ruraux (MM. Jean-Claude Leclabart et Thibault Bazin, co‑rapporteurs) 2
– Information relative à la Délégation..................3
Mercredi
3 Avril 2019
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 14
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de
M. Jean-René CAZENEUVE, Président
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La réunion débute à 18 heures 05
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La réunion s’est achevée à 19 heures 30.
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Information relative à la Délégation
La Délégation a désigné Mme Monica Michel en qualité de rapporteure pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d’orientation des mobilités (n° 1831).
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Membres présents ou excusés
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, M. Jean-René Cazeneuve, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamowski, Mme Fadila Khattabi, M. Jean‑Claude Leclabart, Mme Véronique Limon, Mme Monica Michel, Mme Christine Pires Beaune, M. Éric Poulliat, M. Rémy Rebeyrotte, M. Hervé Saulignac, M. Arnaud Viala.
Excusés. – Mme Christine Cloarec-Le Nabour, M. Didier Le Gac,
Assistait également à la réunion. – M. Jean‑Louis Bricout.