Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont le renouvellement aux fonctions de directeur général de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagé 2
Jeudi
28 mai 2020
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 40
session ordinaire de 2019-2020
Présidence de
Mme Brigitte Bourguignon,
présidente
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COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 28 mai 2020
La séance est ouverte à dix heures.
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La commission procède à l’audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont le renouvellement aux fonctions de directeur général de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagé.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :