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La séance est ouverte à dix heures trente.

(Présidence de M. Roger Chudeau, président d’âge)

La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à la nomination de son bureau.

M. Roger Chudeau, président d’âge. Ayant l’honneur d’être le président d’âge et conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, M. Raphaël Arnault et Mme Marie Mesmeur, à remplir les fonctions de secrétaire d’âge.

L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l’alinéa 2 de cet article, « La composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. » Les alinéas 4 à 6 prévoient que « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin.

« Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé.

« Il n’existe aucune préséance entre les vice‑présidents. »

En outre, l’alinéa 4 du 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau précise que « Les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »

Élection du président

La commission est saisie des candidatures de MM. Erwan Balanant et Philippe Ballard et de Mmes Géraldine Bannier et Fatiha Keloua Hachi.

M. Roger Chudeau président d’âge. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection du président a donné lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants.................71

Bulletins blancs ou nuls .............1

Suffrages exprimés ................70

Majorité absolue .................36

Ont obtenu :

M. Erwan Balanant .........24 suffrages

Mme Fatiha Keloua Hachi....24 suffrages

M. Philippe Ballard.........19 suffrages

Mme Géraldine Bannier...... 3 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

Mme Géraldine Bannier retire sa candidature.

(La réunion est suspendue entre onze heures et onze heures cinq).

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants.................71

Bulletins blancs ou nuls..............2

Suffrages exprimés................ 69

Majorité absolue .................35

Ont obtenu :

Mme Fatiha Keloua Hachi..26 suffrages

M. Erwan Balanant ........23 suffrages

M. Philippe Ballard........20 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.

(La réunion est suspendue entre onze heures trente et onze heures trente-cinq.)

Les trois candidats maintiennent leur candidature.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants ................71

Bulletins blancs ou nuls............. 0

Suffrages exprimés................71

Ont obtenu :

Mme Fatiha Keloua Hachi..27 suffrages

M. Erwan Balanant........26 suffrages

M. Philippe Ballard........18 suffrages

Mme Fatiha Keloua Hachi, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, est proclamée présidente de la commission. (Applaudissements.)

(La réunion est suspendue entre onze heures cinquante-cinq et douze heures cinq.)

(Présidence de Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente.)

Élection des vice-présidents

La commission est saisie des candidatures de M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, M. Steevy Gustave, Mme Frédérique Meunier et M. Jérémie Patrier-Leitus.

Mme la présidente Fatiha Keloua Hachi. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des vice-présidents a donné lieu à deux tours de scrutin :

Premier tour :

Nombre de votants.................69

Bulletins blancs ou nuls…………………..0

Suffrages exprimés................69

Majorité absolue..................35

Ont obtenu :

M. Jérémie Patrier-Leitus...45 suffrages

Mme Frédérique Meunier.....44 suffrages

M. Belkhir Belhaddad………..42 suffrages

M. Philippe Ballard …………..30 suffrages

M. Rodrigo Arenas….….……..22 suffrages

M. Steevy Gustave……..………22 suffrages

M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Frédérique Meunier et M. Belkhir Belhaddad, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la commission.

(La réunion est suspendue entre douze heures trente-cinq et douze heures quarante.)

M. Philippe Ballard et M. Steevy Gustave maintiennent leur candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants.................69

Bulletins blancs ou nuls.............15

Suffrages exprimés................54

Majorité absolue..................28

Ont obtenu :

M. Philippe Ballard........29 suffrages

M. Steevy Gustave.........25 suffrages

M. Philippe Ballard, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé vice-président de la commission.

(La réunion est suspendue entre douze heures cinquante-cinq et treize heures.)

Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de M. Rodrigo Arenas, Mme Béatrice Bellamy, Mme Virginie Duby-Muller, M. Steevy Gustave, Mme Delphine Lingemann, Mme Graziella Melchior et M. Julien Odoul.

Mme la présidente Fatiha Keloua Hachi. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des secrétaires a donné lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour :

Nombre de votants.................68

Bulletins blancs ou nuls..............1

Suffrages exprimés................67

Majorité absolue..................34

Ont obtenu :

Mme Virginie Duby-Muller..39 suffrages

Mme Delphine Lingemann...38 suffrages

Mme Béatrice Bellamy......26 suffrages

Mme Graziella Melchior....26 suffrages

M. Rodrigo Arenas........23 suffrages

M. Steevy Gustave.........23 suffrages

M. Julien Odoul...........22 suffrages

Mme Virginie Duby-Muller et Mme Delphine Lingemann, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamées secrétaires de la commission.

(La réunion est suspendue entre treize heures vingt-cinq et treize heures trente.)

M. Rodrigo Arenas, Mme Béatrice Bellamy, M. Steevy Gustave, Mme Graziella Melchior et M. Julien Odoul maintiennent leur candidature.

Deuxième tour :

Nombre de votants.................66

Bulletins blancs ou nuls..............0

Suffrages exprimés................66

Majorité absolue..................34

Ont obtenu :

Mme Graziella Melchior....26 suffrages

M. Steevy Gustave.........23 suffrages

M. Rodrigo Arenas.........22 suffrages

M. Julien Odoul...........21 suffrages

Mme Béatrice Bellamy......14 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.

M. Rodrigo Arenas, Mme Béatrice Bellamy, M. Steevy Gustave et Mme Graziella Melchior maintiennent leur candidature.

Troisième tour :

Nombre de votants.................44

Bulletins blancs ou nuls..............0

Suffrages exprimés................44

Ont obtenu :

Mme Graziella Melchior....24 suffrages

Mme Béatrice Bellamy......23 suffrages

M. Rodrigo Arenas.........20 suffrages

M. Steevy Gustave.........20 suffrages

Mme Graziella Melchior et Mme Béatrice Bellamy, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, sont proclamées secrétaires de la commission.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Présidente : Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)

Vice‑présidents : M. Philippe Ballard (RN)

M. Belkhir Belhaddad (EPR)

Mme Frédérique Meunier (DR)

M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)

Secrétaires : Mme Béatrice Bellamy (HOR)

Mme Virginie Duby-Muller (DR)

Mme Delphine Lingemann (Dem)

Mme Graziella Melchior (EPR)

La séance est levée à 14 heures.

Présences en réunion

Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, M. Gabriel Attal, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, Mme Annie Genevard, M. Emmanuel Grégoire, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Christophe Naegelen, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier