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La séance est ouverte à dix-huit heures

(Présidence de Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente

La commission auditionne dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), Mme Françoise Gullung, professeure ayant signalé des faits de violences à Notre-Dame de Bétharram.

Mme la présidente Fatiha Keloua Hachi. Nous terminons nos travaux d’enquête de cet après-midi en accueillant Mme Françoise Gullung, ancienne professeure de mathématiques ayant enseigné à Notre-Dame de Bétharram dans les années 1990, qui a tenté de dénoncer les violences subies par certains élèves au sein de cet établissement.

Nous cherchons à comprendre comment des violences ont pu être commises pendant de nombreuses années sur plusieurs dizaines d’enfants dans un établissement sous contrat d’association avec l’État, sans intervention de celui-ci. Notre objectif est de proposer des solutions pour protéger efficacement les élèves contre de tels agissements.

Je vous rappelle que cette séance est retransmise en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale. L’enregistrement vidéo sera ensuite disponible à la demande. L’article 6 de l’ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires impose aux personnes auditionnées dans le cadre de travaux d’enquête de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité. Je vous invite donc à lever la main droite et à dire : « Je le jure ».

(Mme Françoise Gullung prête serment.)

Pouvez-vous nous préciser dans quelles circonstances vous avez été recrutée à Notre-Dame de Bétharam, à quelle période vous y avez enseigné et à quelle date vous avez définitivement quitté l’établissement ?

Mme Françoise Gullung, professeure. J’avais déjà enseigné pendant près de vingt ans au sein d’un établissement de Pau où j’avais travaillé avec satisfaction dans des classes post-bac. Après le départ de ces classes, j’ai pris connaissance d’une annonce pour une formation de chef d’établissement qui m’a intéressée. À la fin de cette formation, j’ai reçu un appel du père Landel, directeur de l’Institut Notre-Dame de Bétharram, me proposant un poste et m’expliquant qu’il cherchait à restaurer l’image de l’établissement. Il m’a suggéré de commencer comme professeure de mathématiques pendant un an pour m’acclimater avant de prendre un poste de directrice adjointe.

J’ai donc débuté en septembre 1994 comme professeure de mathématiques au collège. Quant à mon départ, bien que mon contrat se terminait officiellement au 1er septembre 1996, mes cours ont pris fin en juillet de la même année.

Mme Violette Spillebout, rapporteure. Pourriez-vous nous retracer la suite de votre parcours professionnel et nous dire quel impact, selon vous, votre passage à Bétharram et les révélations que vous avez faites ont pu avoir sur votre carrière ?

Mme Françoise Gullung. Ma carrière s’est achevée dans des conditions particulièrement difficiles. J’avais fait le choix de ne pas demander de mutation, préférant assurer mes cours jusqu’au dernier jour. Ce choix, que j’assumais pleinement, m’a cependant valu l’exclusion du mouvement interne de l’enseignement privé. Peu après, j’ai été contactée par le père Vaillant, qui m’a proposé un poste de professeure de mathématiques dans son établissement à Saintes, m’assurant que tout s’y déroulait sereinement. Après réflexion, j’ai finalement accepté cette proposition.

Dès la pré-rentrée, pourtant, j’ai ressenti un malaise. L’atmosphère me semblait étrange et, surtout, la fiche de poste qui m’avait été transmise ne correspondait en rien à mon contrat initial, qui stipulait dix-huit heures hebdomadaires d’enseignement des mathématiques au lycée. Il avait en effet été ajouté à des heures de mathématiques quelques heures de physique et de nombreuses heures de surveillance. Face à cette situation embarrassante, j’ai décidé de m’en tenir strictement à l’enseignement des mathématiques, tel que défini contractuellement. Après environ deux semaines, le père Vaillant m’a convoquée. Au cours de cet entretien, il m’a tenu des propos pour le moins stupéfiants : « Vous êtes complètement idiote. Vous n’avez pas compris que vous êtes là pour venger mon ami Carricart ! ». Je suis néanmoins restée fidèle à ma ligne en assurant uniquement les heures prévues par mon contrat.

J’ai par la suite rencontré de nombreuses difficultés semblables au cours de ma carrière. J’ai fini par développer un cancer. Une fois ma santé stabilisée, j’ai sollicité un mi-temps thérapeutique. Dans l’enseignement privé, ce type de demande est évalué par le service de santé départemental, qui m’a alors demandé de fournir plusieurs comptes rendus médicaux ainsi qu’un courrier du médecin du rectorat. Le contenu de cette lettre a été un choc. Le médecin du rectorat me décrivait comme une personne déséquilibrée, présentant un comportement problématique avec les élèves, et recommandait que le mi-temps thérapeutique ne me soit pas accordé. Ma demande a donc été rejetée.

Alors âgée de soixante ans, j’ai décidé de prendre ma retraite. Lorsque j’ai engagé les démarches auprès du rectorat pour obtenir mon relevé de carrière, j’ai découvert qu’il manquait près de quatre années, qui avaient tout bonnement disparu. J’ai contacté le service de l’enseignement privé, structure relativement autonome au sein du rectorat, qui m’a répondu que cela ne relevait pas de ses compétences. Cette situation était d’autant plus préoccupante que, sans ces années manquantes, je n’atteignais pas le nombre d’annuités requis pour bénéficier d’une retraite complète. J’ai alors pris contact avec l’université de Bordeaux, qui a heureusement su résoudre le problème.

M. Paul Vannier, rapporteur. Je tiens tout d’abord à saluer votre statut de lanceuse d’alerte, que vous avez assumé dès les années 1990 à Bétharram. Votre alerte, longtemps ignorée, est aujourd’hui reconnue par notre commission d’enquête qui vous reçoit.

À partir de quand avez-vous été témoin de violences dans l’établissement de Bétharram que vous avez rejoint en septembre 1994 ? De quel type de violences s’agissait-il ?

Mme Françoise Gullung. Les incidents ont débuté très rapidement, à peine deux à trois semaines après la rentrée. Un jour, alors que je cherchais le secrétariat dans les couloirs, j’ai entendu, dans une salle, un adulte hurler sur un élève et le frapper. À ce moment précis, j’ai croisé Mme Bayrou. De manière presque naïve, je lui ai demandé ce que nous pouvions faire face à une telle situation. Elle n’a manifestement pas compris ma préoccupation.

Par la suite, j’ai été frappée par l’état de mes élèves. Beaucoup étaient apathiques, épuisés, certains allant jusqu’à s’endormir en classe. Lorsque j’ai cherché à comprendre l’origine de cette fatigue inhabituelle, on m’a répondu, d’un ton désinvolte, qu’il y avait eu des problèmes à l’internat la nuit précédente, sans autre explication. Ces épisodes se sont néanmoins répétés avec une fréquence alarmante.

En interrogeant davantage les élèves, j’ai appris qu’il survenait parfois, la nuit, des événements tels que des crises d’asthme, auxquels les surveillants réagissaient en criant et en frappant, ce qui ne faisait qu’aggraver l’état de panique des enfants. J’ai alors consulté l’infirmière de l’établissement, qui a confirmé ces faits et m’a laissé entendre, avec prudence, qu’il se produisait bien d’autres événements tout aussi préoccupants. Elle m’a expliqué que des élèves étaient parfois contraints de rester debout, au pied de leur lit, pendant plusieurs heures, pour des motifs dérisoires. Ces punitions pouvaient durer deux à trois heures et les enfants les subissaient dans un silence contraint, en pleine nuit.

Face à la gravité de ces éléments, j’ai entrepris, dès la fin de l’année 1994 ou le début de 1995, une série de signalements. J’ai écrit à François Bayrou, alors ministre de l’éducation nationale, au tribunal, à la direction diocésaine de l’enseignement catholique et j’ai contacté le médecin de la protection maternelle et infantile (PMI). J’ai également fait part à la gendarmerie, visiblement informée de la situation, des faits dont j’avais connaissance.

La seule réponse que j’ai reçue émanait d’un représentant de la direction diocésaine. Il m’a convoquée pour un entretien au cours duquel il m’a tenu des propos d’une grande violence symbolique, en affirmant que je déshonorerais ma famille si je poursuivais dans cette voie et en me demandant explicitement, si je souhaitais rester dans l’enseignement catholique, d’oublier ce que je savais.

M. Paul Vannier, rapporteur. Pour résumer, vous avez entendu des coups portés sur un enfant par un enseignant et il vous a été rapporté que des enfants subissaient des privations de sommeil.

Mme Françoise Gullung. Il ne s’agissait pas de simples rapports, mais de constats directs. Mes élèves arrivaient en classe dans un état d’épuisement profond. Lorsqu’ils parvenaient à se confier, ils m’expliquaient qu’ils ne dormaient pas la nuit car les surveillants imposaient des punitions consistant à rester debout pendant des heures, jusqu’à ce qu’ils en décident autrement.

M. Paul Vannier, rapporteur. Il existait donc des violences physiques. Avez-vous été témoin ou vous a-t-on rapporté des cas de violences sexuelles lorsque vous étiez à Bétharram ?

Mme Françoise Gullung. Je n’ai pas eu, à l’époque, connaissance de faits relevant de violences sexuelles. Je me souviens en revanche très clairement d’avoir été témoin d’au moins une scène d’une grande brutalité où un enfant était rossé dans la cour de l’établissement. Cet épisode, particulièrement choquant, fait partie des éléments qui m’ont conduite à rédiger mes premiers courriers de signalement.

M. Paul Vannier, Rapporteur. Cet enfant battu dans la cour l’était-il par un autre élève ou par un adulte ?

Mme Françoise Gullung. C’était un surveillant, un adulte. Je ne connaissais pas encore les gens à ce moment-là, et je n’ai pas cherché à les connaître davantage ensuite.

M. Paul Vannier, rapporteur. Ces faits se sont donc produits dans les premiers mois suivant votre arrivée en 1994.

Concernant Mme Bayrou, que vous dites avoir croisée dans un couloir peu après votre arrivée, saviez-vous à l’époque qu’elle était l’épouse du ministre de l’éducation nationale ?

Mme Françoise Gullung. En effet. Elle m’avait été présentée à l’occasion d’un repas pris à la cantine. Elle incarnait l’image que Bétharram souhaitait se donner et représentait un faire-valoir pour l’établissement.

M. Paul Vannier, rapporteur. Vous avez effectué une série de signalements écrits et avez contacté la gendarmerie. Vous affirmez avoir adressé ces signalements à la direction diocésaine, à la PMI et à M. Bayrou. Pourquoi avoir écrit à ce dernier à l’époque ?

Mme Françoise Gullung. En tant que ministre de l’éducation nationale et conseiller départemental, il était porteur d’une double responsabilité. Je crois également qu’il siégeait au conseil d’administration de l’établissement, mais je n’en suis pas certaine.

M. Paul Vannier, rapporteur. Qu’est-ce qui vous fait penser cela ?

Mme Françoise Gullung. Cette information me vient probablement d’une conversation avec l’infirmière.

M. Paul Vannier, rapporteur. L’épouse de M. Bayrou avait-elle également une responsabilité au sein du conseil d’administration ?

Mme Françoise Gullung. Je l’ignore.

M. Paul Vannier, Rapporteur. Vous avez adressé un courrier à M. Bayrou en sa qualité de ministre et de conseiller départemental. Avez-vous reçu une réponse de sa part ?

Mme Françoise Gullung. La seule réponse que j’ai reçue provenait de l’évêché. J’imagine que le médecin directeur de PMI, qui était également présidente d’une association de parents d’élèves, avait dû soutenir mes propos.

M. Paul Vannier, rapporteur. Quelques mois plus tard, vous avez rencontré M. Bayrou lors d’une cérémonie de remise de décoration. Vous avez rapporté dans la presse l’avoir à nouveau informé à cette occasion. Pouvez-vous nous décrire cet épisode ? Que lui avez-vous dit exactement et quelle a été sa réponse ?

Mme Françoise Gullung. Dans le cadre de la célébration d’un départ, je me suis approchée de lui et lui ai dit : « Monsieur Bayrou, la situation à Bétharram est vraiment grave. Il faut agir ». Il m’a simplement répondu : « On exagère ». Je n’ai donc rien fait de plus.

M. Paul Vannier, rapporteur. M. Bayrou, devenu depuis premier ministre, a récemment déclaré au journal Ouest-France, le 21 février dernier, à votre sujet : « Ces protagonistes, je ne les connais pas, ma femme non plus ». Comment réagissez-vous à ces déclarations ?

Mme Françoise Gullung. Dans la mesure où je ne lui ai jamais été présentée de manière officielle, il peut, en toute honnêteté, affirmer qu’il ne me connaissait pas. S’agissant de son épouse en revanche, nous avons été présentées et il nous est arrivé de nous croiser dans les couloirs de l’établissement.

Au départ, j’ai tout de même interrogé mes collègues, ne comprenant pas comment ils pouvaient rester indifférents à cette situation profondément anormale. Ils m’ont répondu que « c’était comme ça » et que cela n’avait rien de grave. J’ai donc rapidement renoncé à nouer des relations avec eux. Avec le recul, je ne pense pas que j’aurais pu agir autrement.

M. Paul Vannier, rapporteur. Outre Mme Bayrou, d’autres enseignants ont-ils été témoins de violences ? Le cas échéant, ont-ils tenté de les signaler ? Leurs éventuels signalements ont-ils connu le même sort que les vôtres, c’est-à-dire une absence de réponse, ou ont-ils été traités différemment ?

Mme Françoise Gullung. À l’époque où j’étais en poste, ce type de situation était systématiquement passé sous silence. Je suis néanmoins convaincue que tous les enseignants pouvaient constater que les enfants se trouvaient dans une grande détresse. Je crois sincèrement que cette réalité était partagée, consciemment ou non, par l’ensemble du corps enseignant. Il m’a toujours été ordonné de me taire, de ne pas faire de vagues, mais j’ai refusé de me plier à cette injonction.

M. Paul Vannier, rapporteur. Qui vous l’a demandé ?

Mme Françoise Gullung. Au début, lorsque j’ai tenté d’en discuter avec des collègues pour leur dire que nous ne pouvions pas rester passifs, ils m’ont simplement répondu que l’établissement fonctionnait de cette façon. Cela peut paraître incroyable, mais c’est pourtant la vérité.

Mme Violette Spillebout, rapporteure. Avez-vous des regrets ? Vous affirmez n’avoir pas pu agir davantage. Vous êtes allée jusqu’à vous adresser aux responsables politiques et à interroger vos collègues. Avec le recul, et compte tenu des témoignages que vous avez adressés à la presse aujourd’hui, pensez-vous que vous auriez pu faire davantage ?

Mme Françoise Gullung. Je pense sincèrement avoir fait tout ce qui était en mon pouvoir.

Tout cela s’est joué dans les premiers mois mais, en décembre 1995, lorsque deux enfants ont été laissés dehors dans le froid, j’ai alors considéré qu’il ne s’agissait plus simplement de maltraitance mais d’un acte de torture, relevant de la barbarie envers des mineurs. À partir de cet instant, j’ai clairement décidé que je n’aurais plus aucune retenue face à ce milieu et que je ne ferais plus aucun compromis.

L’incident s’était produit juste avant les vacances de Noël. À la rentrée de janvier, en reprenant mes classes de collège, j’ai été immédiatement frappée par l’état dans lequel se trouvaient les élèves, plusieurs d’entre eux étant manifestement en état de panique et profondément bouleversés. J’ai pris le temps de les calmer, les invitant à me raconter ce qui s’était passé, car j’ignorais encore tout des faits. L’un d’eux, visiblement inquiet, m’a fait part de son angoisse à ne pas pouvoir contacter quelqu’un, faute de carte téléphonique. J’ai alors estimé que ma priorité devait être de leur offrir une forme de protection, même minime. Je leur ai expliqué qu’ils pouvaient se rendre aux cabines téléphoniques situées dans le village, à l’abri des regards, et y composer le 119, un numéro gratuit. Sachant pertinemment que cette mesure ne suffirait pas, je les ai également encouragés à parler à leurs parents de ce qu’ils vivaient à l’internat. Plusieurs m’ont aussitôt confié qu’ils n’en étaient pas capables, convaincus que leurs parents ne les croiraient pas. Ces mots, reçus de la bouche d’un enfant, sont particulièrement lourds à entendre pour un adulte. J’ai tenté de les rassurer en leur expliquant que leurs parents les avaient inscrits à Bétharram dans l’espoir qu’ils y soient bien encadrés, en toute confiance, s’attendant certes à une certaine rigueur mais jamais à de la maltraitance. Je leur ai conseillé, dans ce contexte, de se tourner vers une autre figure de confiance, quelqu’un capable de les écouter, de les croire, et dont ils pourraient conserver précieusement le numéro de téléphone, au cas où. À partir de ce moment-là, je suis devenue, sans la moindre ambiguïté, persona non grata.

M. Paul Vannier, rapporteur. Quelles conséquences votre action a-t-elle entraînées dans l’établissement ?

Mme Françoise Gullung. J’ai très rapidement, dans les jours qui ont suivi, subi des répercussions directes. Le fait d’être devenue persona non grata s’est manifesté de manière très concrète, à travers les mots du surveillant général et du père directeur qui ne se privaient pas de demander ouvertement ma mutation. Le ton était feutré, mais la pression, réelle. J’ai refusé.

Au printemps, un événement m’a profondément marquée. Il faisait suite à diverses réactions que j’avais exprimées. Un jour, alors que je traversais la cour, j’ai remarqué la présence inhabituelle du surveillant général avec un ballon, entouré d’un groupe d’adolescents. Cette scène ne correspondant à aucun usage ordinaire, j’ai instinctivement gardé un œil sur eux. J’ai vu le surveillant général effectuer un geste et le ballon a été lancé dans ma direction. Le groupe d’adolescents l’a immédiatement suivi. Ils m’ont violemment percutée, je suis tombée au sol, bousculée, écorchée de toutes parts. Je saignais, j’avais mal au visage, et personne ne s’est approché pour m’aider ou simplement me porter assistance. J’ai conduit seule jusqu’à l’hôpital de Pau, situé à environ trente-cinq kilomètres. Après des examens radiologiques, le diagnostic a révélé plusieurs fractures de la face.

M. Paul Vannier, rapporteur. Revenons sur cet incident, décrit dans le rapport d’inspection de 1996, qui présente une version différente de la vôtre. Le rapport inclut en annexe le témoignage d’un élève mentionnant une bataille de boulettes de papier, au cours de laquelle il vous aurait accidentellement heurtée. Quelle est votre réaction face à cette description de l’incident dans le rapport d’inspection, qui a été rendu public dans la presse ? Comment expliquez-vous cette divergence avec votre propre version des faits ?

Mme Françoise Gullung. Je n’ai pas connaissance de ce rapport.

M. Paul Vannier, rapporteur. Selon le rapport, vous avez été blessée et avez demandé à votre avocat de porter plainte. Le rapport indique que votre interprétation de cet incident ne correspond pas à la réalité. La déclaration écrite de Stéphane G., un élève, confirmée par d’autres élèves présents dans la cour, décrit une bataille de boulettes de papier. Stéphane G. aurait sauté par-dessus l’épaule d’un camarade sans vous voir et serait tombé sur vous. Cette version diffère considérablement de celle que vous avez présentée.

Mme Françoise Gullung. Il ne s’agit pas de ce que j’ai vécu.

M. Paul Vannier, rapporteur. Comment expliquez-vous cette différence entre votre expérience et le rapport d’inspection ? Vous avez commencé à décrire cet incident en répondant à ma question sur ce que signifiait pour vous être persona non grata. Pensez-vous avoir été victime d’une forme d’agression ce jour-là ?

Mme Françoise Gullung. Sur le moment, j’ai effectivement pensé que cela pouvait être une agression. J’ai deux garçons et je sais que normalement, lorsque des enfants courent après un ballon et voient un adulte, ils ne se jettent pas sur lui. Si chacun peut interpréter l’histoire à sa façon, cet incident s’inscrivait dans un contexte plus global. Par la suite, j’étais invectivée dès que je traversais la cour, ma voiture a été endommagée et je recevais des appels téléphoniques menaçants à mon domicile. Pour moi, tout cela faisait partie d’un ensemble. Je n’ai toutefois jamais entendu parler de l’inspection que vous évoquez.

M. Paul Vannier, rapporteur. Pour clarifier la chronologie, l’incident a eu lieu le 2 avril 1996. L’inspection, menée par un inspecteur pédagogique régional, a débuté le 12 avril 1996 et a abouti à un rapport rendu le 15 avril, transmis par le recteur de l’académie de Bordeaux à François Bayrou le 16 avril. Bien que vous soyez fréquemment mentionnée dans ce rapport d’inspection, il semble que vous n’ayez jamais été interrogée par l’inspecteur. Pouvez-vous nous dire où vous étiez pendant cette mission d’inspection ? Avez-vous eu des échanges à ce sujet ?

Mme Françoise Gullung. J’ignorais tout de l’existence de cette mission. Selon moi, il y a eu deux inspections distinctes.

Le 18 février dernier, j’ai reçu un appel d’Alain Esquerre m’indiquant que mon inspection allait être évoquée à la radio le lendemain et m’invitant à aller m’exprimer. Prise de court, je lui ai demandé à quelle inspection il faisait référence. Il a admis ne pas le savoir précisément. Je lui ai alors demandé s’il avait eu accès au rapport, s’il y figurait une signature qui pourrait être la mienne, ou tout du moins un commentaire que j’aurais pu formuler. Il m’a répondu que non. Face à cela, je lui ai expliqué qu’il m’était impossible de prendre la parole publiquement sur un document dont je n’avais jamais eu connaissance.

M. Paul Vannier, rapporteur. Pour clarifier, il ne s’agit pas d’une inspection pédagogique mais d’une inspection administrative qui concernait l’ensemble de l’établissement.

Mme Françoise Gullung. Il semble que vous fassiez référence à une partie du document que je n’ai jamais consultée. J’ignore s’il existait une annexe. Ce qui m’a été transmis après le 18 février ne comportait que deux pages, et non trois.

J’ai très clairement signifié à Alain que s’il n’existait aucune preuve que ce document m’ait été remis, il n’avait aucune valeur et que je ne participerais donc pas à cette mise en scène. Après réflexion, j’ai ajouté que je n’avais aucune raison de me défendre face à des reproches que je ne connaissais pas, formulés dans un texte dont je n’ai jamais eu connaissance. Je lui ai néanmoins demandé s’il pouvait m’en faire parvenir une copie. Il a tenté de le photographier avec son téléphone puis, quelques jours plus tard, un journaliste m’a transmis les deux premières pages au format PDF. Vous indiquez cependant qu’il en existe une troisième, que je peux affirmer n’avoir jamais reçue.

M. Paul Vannier, rapporteur. Cette troisième page vous concerne également. Pour bien comprendre la situation, nous sommes mi-avril, l’inspecteur est présent pendant une journée, précisément le 12 avril. Il rencontre une vingtaine de personnes, dont des membres du personnel et des élèves, mais vous ne le croisez pas et n’avez pas connaissance de sa présence. Ce jour-là, étiez-vous au travail, en arrêt maladie, ou présente dans l’établissement ?

Mme Françoise Gullung. Par suite des fractures de la face que j’ai subies, j’ai dû être arrêtée trois ou quatre jours, peut-être une semaine tout au plus, car je ne voulais pas céder aux pressions. Je ne sais pas si cette inspection a été intentionnellement programmée et organisée à ce moment précis et, si cela était fortuit, je ne comprends pas pourquoi personne ne m’en a parlé. Normalement, puisque j’étais concernée, on aurait dû me présenter le rapport, me permettre de faire mes commentaires et me demander de le signer.

M. Paul Vannier, rapporteur. Je vais vous transmettre ce document. Je tiens à rappeler que la presse l’a publié et que vous êtes la personne la plus fréquemment citée dans ce document. Le premier ministre actuel a indiqué avoir commandé directement ce rapport en tant que ministre de l’éducation nationale, en passant par le recteur d’académie. L’une des conclusions de ce rapport, est la suivante : « Trouver une solution afin que Madame Gullung n’enseigne plus dans cet établissement ».

Mme Françoise Gullung. J’ai effectivement lu cette partie, qui figure sur la deuxième page.

M. Paul Vannier, rapporteur. Le rapport indique également que vous aviez l’intention de demander votre mutation. Qu’en pensez-vous ?

Mme Françoise Gullung. Je n’avais absolument pas l’intention de demander ma mutation et je le leur avais clairement indiqué. Il n’existait aucun doute possible à ce sujet.

M. Paul Vannier, rapporteur. Je souhaiterais conclure avec deux dernières questions.

Mme Spillebout et moi-même avons saisi, dans les archives de l’établissement de Bétharram, un document qui nous semble particulièrement éclairant. Il s’agit d’un courrier daté du 29 octobre 1996, rédigé par M. Prota, alors président de l’association des parents d’élèves de l’enseignement libre (Apel). Ce courrier, adressé au directeur de l’établissement alors que vous l’aviez vous-même déjà quitté, fait état de deux faits de violence commis par des adultes sur des élèves. L’un d’eux est décrit, sans ambiguïté, comme une agression manifeste. Ce passage fait écho à votre propre témoignage, dans lequel vous évoquez avoir assisté à une scène similaire où un élève était frappé dans la cour par un adulte, professeur ou surveillant. Je cite ici un extrait du courrier de M. Prota : « Nous n’osons pas imaginer les conséquences si le professeur de mathématiques n’était pas intervenue ». Pouvez-vous nous dire si, selon vous, ce passage fait référence à l’incident auquel vous avez assisté ? Est-ce vous qui êtes mentionnée ?

Mme Françoise Gullung. Si l’événement a eu lieu après septembre, il ne s’agissait probablement pas de moi. S’il est en revanche fait référence à un incident survenu au printemps 1995, où j’ai vu un enfant se faire maltraiter dans la cour et où je suis intervenue, alors il pourrait s’agir de moi. Je ne suis pas certaine.

M. Paul Vannier, rapporteur. Vous étiez donc intervenue lors de l’épisode que vous avez précédemment mentionné.

Mme Françoise Gullung. J’ai effectivement séparé les enfants et demandé à l’enfant maltraité s’il avait besoin d’aide. Je l’ai emmené se rafraîchir le visage, des gestes simples et naturels dans ce genre de situation.

M. Paul Vannier, rapporteur. S’agissait-il d’une bagarre entre enfants ou d’un adulte qui avait frappé un enfant ?

Mme Françoise Gullung. Les surveillants étaient souvent de jeunes adultes. Je n’ai probablement pas fait la distinction à ce moment-là, étant concentrée sur l’aide à apporter à l’enfant.

M. Paul Vannier, rapporteur. Je tiens à rappeler que certains élèves étaient surveillants à Bétharram, comme le mentionne le rapport d’inspection. Ma dernière question concerne une correspondance datée de mai 1996 entre le père Landel, alors directeur de l’établissement, et le recteur de Bordeaux. Ils y discutent de votre renvoi et des conditions pour ne pas réinscrire Marc Lacoste, l’enfant victime d’un coup de la part d’un surveillant qui lui a fait perdre l’audition, ce qui a conduit son père à porter plainte en 1996. Quelle est votre réaction face à cela ?

Mme Françoise Gullung. Cela correspond effectivement à un événement que j’ai vécu. Lors de la répartition des services de surveillance pour les épreuves du brevet, il m’a été clairement signifié que je n’y participerais pas. On m’a expressément indiqué que ma présence serait empêchée et que tout serait mis en œuvre pour provoquer mon renvoi. Je n’ai jamais eu connaissance de cette correspondance, mais je suis convaincue que cette mise à l’écart s’inscrivait directement dans le prolongement de la situation que j’avais dénoncée.

M. Paul Vannier, rapporteur. Je vais résumer la chronologie des faits. Vous arrivez dans l’établissement, vous êtes témoin d’actes de violence que vous signalez, une inspection a lieu, au cours de laquelle votre situation est fréquemment évoquée et qui conclut à la nécessité de vous renvoyer. À la suite de cette inspection, vous recevez de nombreux messages vous laissant entendre que vous ne serez plus présente dans l’établissement dans les semaines et les mois à venir.

Mme Françoise Gullung. On m’a effectivement fait comprendre que tout serait fait pour que je ne sois plus en poste. Je suis surprise de l’implication du recteur. À l’échelle de l’établissement, je peux comprendre qu’ils n’aient pas pleinement mesuré qu’il n’était pas si simple de se séparer d’un professeur certifié. En revanche, le recteur, lui, ne pouvait l’ignorer.

Mme La présidente Fatiha Keloua Hachi. J’aimerais que vous répondiez simplement à cette question : lorsque vous avez conseillé aux enfants d’appeler le 119 ou d’aller au village en cas de problème, à quel genre de situation pensiez-vous ?

Mme Françoise Gullung. Ces enfants étaient terrifiés car leur camarade avait été abandonné dehors dans le froid. Ils craignaient de ne pas survivre s’ils se retrouvaient dans une situation similaire.

Mme La présidente Fatiha Keloua Hachi. Les enfants témoins craignaient donc de subir le même sort ?

Mme Françoise Gullung. Ils avaient en effet peur pour eux-mêmes.

Je souhaiterais vous rapporter un événement marquant, survenu peu après l’incident durant lequel des enfants avaient été laissés dehors. Le père Carricard, qui n’était pas présent dans l’établissement au moment des faits, est revenu accompagné de deux acolytes. Ils ont réuni l’ensemble des enseignants et nous ont formellement mis en garde sur le fait que toute prise de parole publique, que ce soit auprès des journalistes, de la police, de la gendarmerie ou même au sein de nos familles, entraînerait des sanctions. Ils ont ajouté que de telles révélations pourraient aller jusqu’à provoquer la fermeture de l’établissement. J’ai souligné le caractère grotesque de la mise en scène mais aucun autre de mes collègues présents ce jour-là n’a réagi.

M. Alexis Corbière (EcoS). Votre témoignage est très éclairant. Pourquoi, selon vous, vos collègues ont-ils adhéré à ce système ? Comment expliquez-vous votre courage face à cette situation, alors que les autres n’ont pas réagi ? Vous utilisez par ailleurs des termes particuliers. Pouvez-vous préciser ce que signifie « rosser » ? S’agit-il de coups de poing ? Vous mentionnez un enfant qui saigne. Pouvez-vous clarifier s’il s’agissait d’un adulte ou d’un adolescent qui frappait ? Aviez-vous l’impression d’entendre des insultes en traversant la cour ? Enfin, pouvez-vous revenir sur ce que vous avez vu dès les premiers jours ? Vous avez mentionné avoir entendu du bruit, mais avez-vous réellement vu un adulte frapper ?

Mme Françoise Gullung. Je n’ai pas vu la scène, mais je l’ai entendue. Je passais à proximité de la porte et les bruits, parfaitement distincts, étaient ceux de coups, de hurlements et d’une voix d’enfant qui suppliait que l’on cesse, répétant qu’on lui faisait mal. Il ne s’agit pas d’un épisode isolé.

S’agissant de mes collègues, il me semble important de rappeler le fonctionnement du recrutement dans l’enseignement catholique. La plupart des enseignants débutent sans expérience préalable et sont souvent d’anciens élèves de l’établissement. À Bétharram, la majorité des enseignants étaient eux-mêmes issus de l’établissement ou étroitement liés à sa direction. Ils y effectuaient l’essentiel, voire la totalité de leur parcours professionnel. Contrairement à l’enseignement public, où les inspecteurs rencontrent régulièrement les enseignants pour échanger sur les programmes et les pratiques pédagogiques, les professeurs du privé sont souvent ignorés par le rectorat.

Mme Ayda Hadizadeh (SOC). Le rapport d’inspection, par sa violence et sa partialité, est particulièrement choquant. Je tiens d’ailleurs à souligner, devant cette commission, qu’un rapport d’inspection qui mentionne aussi abondamment une enseignante sans même l’avoir auditionnée n’a, en l’état, aucune valeur. Il est d’ailleurs rapporté que l’inspecteur lui-même aurait exprimé publiquement des regrets quant à la légèreté avec laquelle ce document a été rédigé.

J’aimerais revenir sur un point que vous avez évoqué. Vous avez indiqué avoir été recrutée pour occuper ultérieurement la fonction de direction adjointe, avec pour mission de contribuer à restaurer l’image de l’établissement. Pourriez-vous nous préciser de quelle réputation il s’agissait exactement ?

Mme Françoise Gullung. J’ai vécu à Pau et, dans mon environnement professionnel, aucun de mes collègues n’aurait envisagé d’inscrire ses propres enfants à Bétharram, qui avait la réputation d’être un lieu de violences, voire de torture.

En tant que professeure principale dans un autre établissement, j’ai accueilli plusieurs élèves en provenance de Bétharram. Je garde notamment en mémoire le cas d’un élève dont l’arrivée avait été précédée d’un appel de la directrice qui m’avait expressément demandé d’être particulièrement vigilante car l’élève était décrit comme extrêmement fragilisé.

Entre adultes, nous n’avions pas de preuve formelle, mais les soupçons étaient réels. Il régnait une rumeur persistante, à laquelle chacun prêtait une oreille inquiète, de l’existence d’abus dans cet établissement.

Mme Ayda Hadizadeh (SOC). Lorsque vous avez décidé de rejoindre Bétharram, pensiez-vous, malgré cette réputation, pouvoir changer les choses ?

Mme Françoise Gullung. J’avais suivi une formation pour ce poste et n’avais aucune raison de douter de la sincérité de la proposition. Je souhaitais voir par moi-même.

Mme Sarah Legrain (LFI-NFP). Je tiens tout d’abord à saluer votre courage. Avez-vous conservé tous les documents et signalements que vous avez envoyés ? Les avez-vous transmis à nos rapporteurs ? Avez-vous constaté une différence dans le traitement des enfants à Bétharram ?

Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP). Vous semblez tourmentée à l’idée de ne pas avoir pu faire mieux, mais je pense que vous avez fait tout ce qui était en votre pouvoir à l’époque. Ma question porte sur les chaînes de pouvoir. Pouvez-vous préciser qui était sous la responsabilité de qui ? Il semble même que des enfants aient parfois été surveillants. Quelle était la structure hiérarchique au sein de ces établissements qui permettait à la fois les abus et les pressions ?

Mme Françoise Gullung. Il n’existait pas de véritable chaîne de pouvoir au sein de l’établissement. En l’absence d’une hiérarchie structurée, aucune priorité claire n’était établie et, de fait, le fait de frapper un enfant ne faisait l’objet d’aucune sanction.

Quant aux élèves surveillants, je pense qu’ils reproduisaient, sans véritable recul, ce qu’ils avaient eux-mêmes observé. Ce comportement semblait inscrit dans un mécanisme de répétition plus que dans une intention consciente de nuire.

S’agissant des enseignants, je suis convaincue que les choses auraient pu être différentes s’ils avaient eu davantage de contacts avec l’extérieur. Or à Bétharram, cet isolement est beaucoup plus marqué que dans un établissement situé en milieu urbain. Pour que cela change, il aurait fallu que le rectorat joue pleinement son rôle, ce qui n’a manifestement pas été le cas.

Le sujet des documents est sensible. J’utilisais à l’époque l’un des tout premiers ordinateurs portables ; j’ai conservé pendant de nombreuses années les disquettes sur lesquelles figuraient mes écrits. Il y a environ cinq ans, j’ai tenté de les lire à l’aide d’un lecteur multi-disquette, mais le format était devenu obsolète. J’ai envisagé de faire appel à un spécialiste pour les récupérer, mais le coût de l’opération était prohibitif. Je me suis donc résolue à les conserver encore quelque temps. Puis, au début de l’année 2023, à l’âge de 75 ans, j’ai décidé de tourner la page et de me libérer de ce fardeau. J’ai rassemblé ces disquettes ainsi que d’autres documents accumulés, et m’en suis débarrassée.

Mme La présidente Fatiha Keloua Hachi. Nous vous sommes reconnaissants d’être venue témoigner. Vos souvenirs, encore très clairs, sont précieux pour notre enquête.

La séance s’achève à dix-huit heures cinquante-cinq.

Présences en réunion

Présents. – Mme Géraldine Bannier, M. Alexis Corbière, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Marie Mesmeur, M. Paul Vannier

Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. José Beaurain, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Tiffany Joncour, M. Roland Lescure, M. Frédéric Maillot, M. Charles Rodwell, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer

Assistaient également à la réunion. – Mme Sarah Legrain, Mme Violette Spillebout