Compte rendu

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

 Audition de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique 2

 Informations relatives à la Commission.....................2


Mercredi 6 novembre 2024

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

Session ordinaire de 2024-2025

Présidence de

M. Mickaël Cosson,

Vice-Président

 


  1 

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique.

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/PlG4eo

 

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Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure sur la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n° 417).

 

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Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 6 novembre 2024 à 9 h 30

Présents. - M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, Mme Lisa Belluco, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, Mme Danièle Carteron, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, Mme Sylvie Ferrer, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland

Excusés. - Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Lenormand, M. Pierre Meurin, Mme Anna Pic, M. Olivier Serva

Assistait également à la réunion. - M. Denis Fégné