Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de M. Dominique Bussereau, sur la conférence Ambition France Transports 2
– Informations relatives à la Commission.....................2
Mercredi 24 septembre 2025
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 58
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Dominique Bussereau, sur la conférence Ambition France Transports.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné M. Vincent Descoeur, rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de l’article 13 de la Constitution.
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 24 septembre 2025 à 9 h 30
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Éric Michoux, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Xavier Roseren, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Stéphane Lenormand, Mme Murielle Lepvraud, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Olivier Serva, M. David Taupiac
Assistait également à la réunion. - M. Inaki Echaniz