— 1 —

La commission est réunie en vue de procéder à l’élection de deux vice-présidents, en remplacement de Mme Geneviève Darrieussecq et de M. Jean-Louis Thiériot, nommés ministres.

La séance est ouverte à onze heures trente-cinq.

M. Jean Michel Jacques, président. Nous allons procéder à l’élection des deux vice-présidents de notre commission en remplacement de Mme Geneviève Darrieussecq et de M. Jean-Louis Thiériot, nommés ministres et par conséquent touchés par l’incompatibilité établie à l’article 23 de la constitution entre membres du gouvernement et mandat parlementaire.

J’invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaitre.

La commission est saisie des candidatures de Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Sabine Thillaye, M. Laurent Jacobelli et M. Aurélien Saintoul.

M. Jean-Michel Jacques, président. Il y a plus de candidats que de siège à pourvoir et il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

J’appelle Mme Marie Récalde et M. Bernard Chaix, secrétaires de la Commission, à venir m’assister pour l’organisation du vote.

Je vous invite à inscrire sur le bulletin qui vous a été distribué les noms des candidats pour lesquels vous désirez voter, étant précisé que tout bulletin comportant plus de deux noms sera considéré comme nul.

Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 61.

Bulletins blancs ou nuls : 0.

Suffrages exprimés : 61.

Majorité absolue : 32.

Ont obtenu :

- M. Laurent Jacobelli : 17 suffrages.

- M. Aurélien Saintoul : 20 suffrages

- Mme Valérie Bazin-Malgras : 24 suffrages.

- Mme Sabine Thillaye : 24 suffrages.

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue. Il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin, les quatre candidats maintenant leur candidature.

Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 60.

Bulletins blancs ou nuls : 0.

Suffrages exprimés : 60.

Majorité absolue : 31.

Ont obtenu :

- M. Laurent Jacobelli : 17 suffrages.

- M. Aurélien Saintoul : 19 suffrages

- Mme Valérie Bazin-Malgras : 23 suffrages.

- Mme Sabine Thillaye : 25 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il y a lieu de procéder à un troisième tour de scrutin, les quatre candidats maintenant leur candidature.

Les résultats du troisième tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 61.

Bulletins blancs ou nuls : 0.

Suffrages exprimés : 61.

Ont obtenu :

- M. Laurent Jacobelli : 19 suffrages.

- M. Aurélien Saintoul : 20 suffrages

- Mme Sabine Thillaye : 22 suffrages

- Mme Valérie Bazin-Malgras : 39 suffrages.

En conséquence, Mme Valérie Bazin-Malgras et Mme Sabine Thillaye, ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés, sont proclamées vice-présidentes de la commission.

M. Jean Michel Jacques, président : Mes chers collègues, Mme Valérie Bazin-Malgras, secrétaire du Bureau, ayant été élue vice-présidente, cette élection libère en conséquence un poste de Secrétaire.

Nous nous retrouverons donc pour voter sur ce poste de Secrétaire la semaine prochaine.

* *

La séance est levée à douze heures trente.

* *

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Pierre Cazeneuve, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Alexandre Dufosset, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Denis Fégné, M. Emmanuel Fernandes, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. Michel Gonord, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, M. Fabien Lainé, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, M. Guillaume Lepers, Mme Murielle Lepvraud, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Michèle Martinez, Mme Alexandra Martin, M. Karl Olive, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. Arnaud Saint-Martin, M. Aurélien Saintoul, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Mikaele Seo, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon

Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Sophie Errante, M. Thomas Gassilloud, Mme Isabelle Santiago