Compte rendu
Commission d’enquête
relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
– Élection du Bureau..................................2
– Désignation du rapporteur.............................2
– Échanges de vues sur l’organisation des travaux de la commission...2
– Présences en réunion.................................3
Mardi
14 janvier 2025
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
M. Frantz Gumbs,
Président d’âge,
puis de
M. Didier Le Gac,
Président de la commission
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La séance est ouverte à quatorze heures dix.
Sous la présidence de M. Frantz Gumbs, président d’âge, puis de M. Didier Le Gac, président de la commission, la commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau qui est ainsi constitué :
– Président : M. Didier Le Gac.
– Vice-présidents : M. Yoann Gillet, M. Jean-Paul Lecoq, M. Raphaël Schellenberger, Mme Dominique Voynet.
– Secrétaires : M. Bastien Lachaud, M. Maxime Laisney, M. Julien Rancoule, Mme Sandrine Rousseau.
Puis la commission a désigné Mme Mereana Reid Arbelot comme rapporteure.
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La commission a ensuite procédé à un échange de vues sur l’organisation de ses travaux.
La séance s’achève à quatorze heures cinquante-cinq.
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Présents. – M. Frédéric Boccaletti, Mme Caroline Colombier, M. Alexandre Dufosset, M. Emmanuel Fouquart, M. Frantz Gumbs, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, M. Maxime Laisney, M. Didier Le Gac, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, Mme Nadine Lechon, M. Jean-Paul Lecoq, M. Olivier Marleix, M. Julien Rancoule, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sandrine Rousseau, Mme Nicole Sanquer, M. Raphaël Schellenberger, Mme Corinne Vignon, Mme Dominique Voynet.
Excusés. – M. Xavier Albertini, M. Philippe Gosselin.