Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de M. Augustin Augier, secrétaire général à la planification écologique (SGPE). 2
– Information relative à la commission......................2
Mercredi 19 novembre 2025
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 15
Session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Augustin Augier, secrétaire général à la planification écologique (SGPE).
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Information relative à la commission
La commission a désigné :
– Mme Liliana Tanguy, rapporteure sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605),
– M. Fabrice Barusseau, rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance (n° 2037).
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 19 novembre 2025 à 9 h 35
Présents. - M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Emmanuel Blairy, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Lalanne, M. Benoît Larrouquis, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Murielle Lepvraud, M. Gérard Leseul, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, Mme Yaël Ménaché, M. Pierre Meurin, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - Mme Lisa Belluco, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, M. Romain Eskenazi, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Mathilde Hignet, M. Stéphane Lenormand, M. David Magnier, M. Marcellin Nadeau, Mme Julie Ozenne, Mme Sophie Panonacle, M. Olivier Serva, M. Antoine Vermorel-Marques
Assistaient également à la réunion. - Mme Nathalie Coggia, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Warsmann