RINFANR5L17B2467 17 2026-02-11T00:00:00.000+01:00 2026-02-11T00:00:00.000+01:00 2026-02-26T16:02:00.000+01:00 Rapport d'information Commission rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur l’arme du génie rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur l’arme du génie word application vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document true true fichier https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/RINFANR5L17B2467?format=application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document 2026-02-26T00:00:00.000+01:00 pdf application pdf true true fichier https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/RINFANR5L17B2467?format=application/pdf 2026-02-26T00:00:00.000+01:00 DLR5L17N53742 RAPAUT Rapport autonome RAPINF Rapport d'information MINFOCOMPER d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente RINF Rapport d'information MINFOCOMPER d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente PA774954 rapporteur PA840947 rapporteur PO59046 PO59046 PO869819 2467 déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur l’arme du génie false 8/2026 84 4.5