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Texte de la REPONSE :
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Madame le ministre de l'environnement a bien pris connaissance de la question posee par l'honorable parlementaire concernant les problemes de pollution que rencontre la ville de Metz. La campagne de mesures realisee en 1994 a l'usine d'incineration d'ordures menageres de Metz montre que l'usine respecte les normes fixees par son arrete prefectoral. L'arrete ministeriel du 25 janvier 1991 fixe pour cette categorie d'installations de nouvelles normes applicables a compter du 1er decembre 1996. La prise en compte de ces nouvelles contraintes est l'une des motivations du projet de creation d'une nouvlle usine d'incineration d'ordures menageres etudie actuellement. Dans l'attente de la realisation de ce projet, l'installation actuelle devra faire l'objet d'amenagements. L'usine d'electricite de Metz a, depuis 1992, realise des modifications importantes de ses installations afin de reduire ses emissions polluantes. Elle a notamment mis en place une nouvelle turbine a gaz, ainsi que deux depoussiereurs supplementaires sur deux de ses chaudieres. L'usine d'electricite de Metz a en outre entrepris des modifications de ses installations visant a ameliorer la securite ainsi qu'a ameliorer la gestion de ses chaudieres. La campagne de mesures effectuee sur les trois chaudieres de l'usine, representative de la saison de chauffe 1993-1994, montre que l'usine respecte les valeurs limites imposees par son arrete prefectoral pour ses chaudieres charbon-fioul. En ce qui concerne la turbine, a gaz, les principaux rejets a surveiller sont ceux d'oxydes d'azote. La mesure en continu de ce parametre montre que l'usine d'electricite de Metz respecte la norme fixee.
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