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Texte de la REPONSE :
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Les differents points evoques par l'honorable parlementaire appellent les remarques suivantes : 1/ Le choix de l'avion americain Hawkeye, pour equiper le porte-avions Charles-de-Gaulle et assurer la surveillance de l'espace aerien environnant, a resulte d'une etude approfondie, conduite en 1991, qui comparait les diverses solutions possibles, incluant des avant-projets des societes francaises d'equipement electronique Thomson-CSF et Dassault Electronique. Sur le plan technique, les projets de radar et de systeme presentes par les societes francaises pouvaient repondre au besoin de la Marine nationale, mais il fallait aussi disposer d'un aeronef porteur. Les solutions a base d'helicopteres ne permettent pas d'emporter la charge utile necessaire a une altitude suffisante et les solutions les plus economiques a base d'avion, tels que des Tracer, comportent un risque technique trop eleve pour pouvoir les retenir. La seule solution viable aurait consiste a monter ces radars nouveaux sur une cellule d'avion Hawkeye, mais les couts seraient devenus alors nettement superieurs a celui d'achat de cet appareil sur etagere. Par ailleurs, compte tenu de son cout, le developpement d'un nouvel avion et d'un nouveau systeme ne se justifie pas pour l'acquisition d'un nombre reduit d'exemplaires (en l'occcurrence quatre) sans reelles perspectives d'exportation. Le choix de l'avion Hawkeye pour la Marine nationale representait donc la meilleure solution sur les plans technique, economique et operationnel. Cependant, il est a souligner qu'afin de ne pas penaliser les industriels francais par l'achat de materiels americains, un accord a ete passe entre le fourniseeur americain et l'industrie francaise, au terme duquel la societe Northtrop-Grumman offre des contreparties industrielles d'un montant egal a celui du contrat qu'elle recoit. 2/ Les Awacs sont des avions de detection aeroportes fabriques par la societe americaine Boeing. La France en a achete quatre et l'armee de l'air a commence a les mettre en oeuvre en 1991. L'armee de l'air ayant exprime le besoin d'equiper ces avions avec des moyens d'ecoute passive (ESM), des etudes approfondies ont ete entreprises. A cote de la solution americaine, qui est deja qualifiee et dont la production est lancee avec pour objectif l'equipement des trente-quatre appareils de l'US Air Force et des dix-huit appareils de l'Organisation du traite de l'Atlantique Nord (OTAN), une solution nationale a ete recherchee. Les nombreux travaux menes en 1994 et 1995 ont abouti a plusieurs variantes technique et industrielle dont aucune ne s'est revelee satisfaisante. Toutes d'un cout tres eleve par rapport a la solution americaine (de l'ordre de 1,4 a 1,5 fois), ces variantes francaises comportent des risques techniques et calendaires importants, en raison de leur difficile integration dans un systeme existant etranger, dont la France ne maitrise pas tous les details. Une reduction de ces risques techniques a ete recherchee par une association avec Boeing, mais elle s'est heurtee au refus de fait du departement americain de la defense. De plus, les variantes francaises imposaient, pour les essais de mise au point, des durees d'immobilisation beaucoup plus importantes que dans le cas de la solution americaine, deja qualifiee, qui permet de garantir par ailleurs un tres haut niveau d'interoperabilite avec les allies de l'OTAN. C'est donc l'ensemble de ces facteurs, au premier rang desquels le cout, qui a conduit a se prononcer pour le choix de l'avion americain Awacs, assorti des contreparties industrielles usuelles pour ce genre d'operation. Les premiers travaux d'etudes ont ete engages cette annee.
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