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Rubrique :
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Aeroports
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Tête d'analyse :
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Aeroport de Roissy-Charles-de-Gaulle
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Analyse :
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Bruit. lutte et prevention
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Texte de la QUESTION :
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M. Frantz Taittinger souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'equipement, du logement, des transports et du tourisme sur l'accroissement du trafic aerien et sur les consequences que celui-ci entraine. Depuis quelques semaines, les passages d'avions au-dessus de la commune qu'il administre en tant que maire (Asnieres-sur-Seine) se multiplient. Les nuisances provoquees, notamment sonores, et les risques inherents a ces survols intensifs inquietent la population. La qualite de vie des habitants se degrade en consequence, puisque ces multiples passages ont lieu aussi bien le jour que la nuit et a basse altitude. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles mesures il compte prendre afin que la tranquillite de chacun soit respectee et quelle solution est envisagee pour limiter le survol intensif des agglomerations de la region parisienne.
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Texte de la REPONSE :
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Les survols au-dessus de la commune d'Asnieres-sur-Seine proviennent d'appareils a destination de Paris - Le Bourget et de Paris - Charles-de-Gaulle lorsque les atterrissages sont effectues face a l'est. Les passages a un niveau relativement peu eleve sont le fait des avions qui desservent Le Bourget. Or les procedures n'ont pas ete modifiees et le trafic de cet aeroport n'augmente pas depuis quelques annees. Les passages a basse altitude ressentis par les riverains pourraient provenir d'un pourcentage plus eleve de vent d'est observe depuis le debut de l'annee, augmentant temporairement la frequence des atterrissages et des decollages au Bourget dans cette configuration. Le trafic a destination de Roissy peut egalement, en configuration face a l'est, survoler la commune d'Asnieres-sur-Seine depuis le mois d'avril 1996. Mais ces survols se trouvent au-dessus du trafic du Bourget a des altitudes elevees, de l'ordre de 2 400 metres. L'utilisation de la partie de l'espace situe entre Paris et l'aeroport de Paris - Charles-de-Gaulle, pour la desserte de Roissy, resulte des orientations prises par le Gouvernement en octobre 1995 a la suite des recommandations de la mission confiee a M. Jacques Douffiagues. Il a en effet ete decide de mettre en oeuvre de maniere progressive une nouvelle procedure dite de guidage radar par le sud pour les avions en provenance du sud-est. Cette evolution s'inscrit dans le cadre des modifications des procedures visant a concilier le developpement maitrise de l'aeroport et la protection de l'environnement. Dans cette optique, afin de maitriser les nuisances sonores, des conditions restrictives ont ete imposees pour utiliser cette nouvelle procedure. Seuls les avions les moins bruyants relevant du chapitre III de l'OACI peuvent l'utiliser. De plus, cette procedure est interdite la nuit entre 22 h 30 et 7 heures.
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