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Texte de la REPONSE :
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Contrairement aux annees 1990 et 1991 ou les resultats de la SNCF etaient equilibres (respectivement 19 et 6 millions de francs), le resultat de 1992 est deficitaire de pres de 3 milliards de francs et cette tendance devrait s'accentuer en 1993, annee ou le deficit pourrait depasser les 5 milliards de francs. La degradation sensible de ce resultat est apparue des 1990, en fait compensee en 1990 et 1991 par l'importance des resultats exceptionnels. L'apparition d'autres facteurs de degradation, conjugues avec la baisse des profits exceptionnels, a amplifie cette derive. Les TGV ont eu une contribution largement positive dans les comptes de la SNCF en degageant des marges importantes. Les causes de la degradation sont a rechercher dans l'evolution des resultats des autres activites. Ainsi sur les trois dernieres annees le trafic total a-t-il ete en-deca des previsions faites lors de l'elaboration du contrat de plan entre l'Etat et la SNCF pour la periode 1990-1994. La degradation s'est amplifiee au debut de l'annee 1993, suivant ainsi la tendance generale dans le domaine des transports. Ainsi, les premieres semaines de 1993 ont-elles enregistre une baisse des trafics par rapport a 1992 de - 15 p. 100 pour le fret et de l'ordre de - 3 p. 100 pour les voyageurs. L'alourdissement des charges d'exploitation a contribue concomitamment a aggraver le deficit. Compte tenu de ces resultats deficitaires et de la diminution de la capacite d'autofinancement de la SNCF, son endettement s'alourdit, atteignant 142,1 milliards de francs en 1992. Cette situation de l'entreprise et les mauvaises perspectives exigent des mesures de redressement de court terme mais aussi des mesures plus structurelles. Celles-ci sont actuellement en cours d'examen.
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