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Texte de la REPONSE :
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Les conditions de recrutement et d'emploi d'agents vacataires temporaires pour l'enseignement secondaire ont été fixées par le décret n° 89-497 du 12 juillet 1989. Ce texte indique que la durée de service des agents vacataires ne peut au total excéder, pour une année scolaire, dans un ou plusieurs établissements, un maximum de 200 heures de vacations. Seule une modification du décret du 12 juillet 1989 pourrait rehausser ce maximum. Le recrutement des agents vacataires temporaires ne constitue qu'un moyen de remplacement. En effet, il revient aux établissements de rechercher les solutions permettant la prise en charge des élèves dont le professeur est absent pour une brève période, par exemple en rétribuant un enseignant volontaire de l'établissement en heures supplémentaires, ou en faisant appel à des maîtres auxiliaires ou des professeurs contractuels recrutés par les rectorats. Pour les absences de moyenne et longue durée (supérieure à quinze jours), il est fait appel aux titulaires remplaçants. En tout état de cause, le recrutement des agents vacataires temporaires ne peut être dissocié de la réflexion plus globale menée et des travaux réalisés sur le remplacement des enseignants titulaires absents. Il convient de souligner que la question du remplacement des enseignants titulaires du second degré a fait l'objet de réflexions menées dans le cadre de la table ronde « pas de classe sans enseignant » et de propositions recensées dans le rapport Bloch, remis au ministre en février dernier.
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