11ème législature

Question N° : 11784	de  Mme   Zimmermann Marie-Jo ( Rassemblement pour la République - Moselle )	QE
Ministère interrogé :	aménagement du territoire et environnement
Ministère attributaire :	aménagement du territoire et environnement
	Question publiée au JO le :  16/03/1998  page :  1418
	Réponse publiée au JO le :  10/08/1998  page :  4405
Rubrique :	déchets, pollution et nuisances
Tête d'analyse :	zones urbaines
Analyse :	pollutions. recensement
Texte de la QUESTION :	Reprenant les termes de la question posée par son prédécesseur au début de la présente législature et demeurée sans réponse, Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur le fait que certains points noirs d'environnement ont été recensés à l'intérieur de villes de plus de 100 000 habitants. Elle souhaiterait qu'elle lui indique la liste de ces villes et la nature de la pollution concernée.
Texte de la REPONSE :	Un inventaire des sites pollués nécessitant une action des pouvoirs publics pour amener les responsables, exploitants ou détenteurs, à engager les actions nécessaires, a été publié en 1997. Vous souhaitez connaître les villes de plus de 100 000 habitants concernées par cet inventaire. Le tableau ci-joint donne la liste des 23 grandes villes en cause avec les 57 sites qu'elles détiennent. Les polluants les plus fréquemment rencontrés sont, comme sur l'ensemble du territoire, les hydrocarbures, les goudrons (HAP) caractéristiques des anciennes usines à gaz, notamment les solvants chlorés et les métaux lourds. Il est possible de connaître l'évolution de la situation sur chaque site depuis l'établissement de cet inventaire en consultant les préfectures concernées.

RPR 11 REP_PUB Lorraine O