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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre de la défense sur la persistance des nuisances sonores causées par le survol du Haut-Vaucluse par des aéronefs militaires de type Tucano et Epsilon. A plusieurs reprises, par questions écrites des 9 septembre et 14 octobre 1996 ainsi que par des interventions orales à la tribune de l'Assemblée nationale, il a alerté le précédent gouvernement sur les conséquences extrêmement néfastes de ces nuisances tant sur le cadre de vie des habitants du Haut-Vaucluse que sur l'activité touristique. Or, si grâce à l'action des pouvoirs publics une accalmie a pu être constatée au cours de ces derniers mois, il semble bien que les désagréments sonores produits par ces aéronefs militaires aient repris de manière intense. Aussi, à l'approche de la saison touristique qui constitue un des piliers de l'économie vauclusienne et sans méconnaître les impératifs de formation militaire, il lui demande de bien vouloir lui faire savoir quels moyens techniques le Gouvernement entend mettre en oeuvre afin de réduire de manière sensible et durable le bruit de ces aéronefs militaires.
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Texte de la REPONSE :
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Des mesures du niveau sonore de l'Embraer 312F Tucano ont été réalisées en 1994, lors de l'expérimentation de cet appareil par le centre d'expériences aériennes militaires de Mont-de-Marsan. Ces mesures, effectuées au sol, face à un aéronef évoluant à la verticale de la piste à différentes vitesses et altitudes, indiquent une nuisance sonore d'un intensité de l'ordre de 80 décibels. En décembre 1995, des mesures complémentaires ont été effectuées en différents points, sous les zones d'entraînement des avions de l'Ecole de l'air de Salon-de-Provence. Les résultats obtenus ont confirmé la faible intensité de la nuisance sonore, de 40 à 70 décibels. L'état-major de l'armée de l'air a demandé à la délégation générale pour l'armement d'étudier, en relation avec l'industriel Embraer, des solutions techniques permettant d'atténuer le bruit des Tucano. Ces études, qui ne remettent pas en cause le niveau sonore de cet appareil, ont fait apparaître un problème de fréquence lié à la turbine et à l'hélice. La réduction du bruit turbine nécessiterait la mise en place de capots moteurs plus absorbants, donc plus épais, ou fabriqués dans un matériau plus dense, donc plus lourd, ce qui affecterait fortement les performances de l'avion. Par ailleurs, la réduction du bruit hélice ne peut être envisagée qu'en augmentant le nombre de pales. Cette solution nécessiterait toutefois des études, des travaux complémentaires de certification et d'essais en vol qui, sans garantie de résultat, seraient à la fois longs et coûteux. Face à ces problèmes techniques, et pour remédier à la gêne occasionnée, l'armée de l'air a déjà mis en oeuvre plusieurs actions au niveau régional, en concertation avec les autorités locales : resserrement des plages horaires des vols d'entraînement, réduction du nombre annuel d'heures de vol compatible avec la formation des pilotes, suppression des vols « école » au mois d'août.
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