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Texte de la QUESTION :
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M. Camille Darsières voudrait attirer l'attention de Mme le ministre de la culture et de la communication sur le fait que toute recherche sur tout point d'histoire concernant les anciennes colonies contraint à consulter les bibliothèques et archives situées en métropole. Le déplacement a un coût qui n'incite pas à la recherche ni n'encourage le chercheur vivant outre-mer. Ainsi est entretenue une méconnaissance des peuples d'outre-mer, tant la méconnaissance de l'outre-mer par le métropolitain que, plus grave encore, la méconnaissance par l'homme d'outre-mer de soi-même, à un moment où il faut sensibiliser à l'événement qui mit un terme aux crimes contre l'Humanité que furent la traite des nègres et l'esclavage. C'est pourquoi il lui demande si elle ne pense pas le moment venu de prendre solennellement l'engagement de faire l'inventaire systématique des documents répartis dans les bibliothèques et les archives de la métropole relatifs à l'outre-mer qui n'existeraient pas dans les DOM ou les TOM concernés, et si elle ne croit pas indispensable de programmer le rapatriement dans les territoires respectifs, ne serait-ce que par le microfilm, de ces documents qui appartiennent à tout chercheur, certes, mais singulièrement aux peuples dont l'Histoire a été forgée par des faits, par des actes et par des hommes dont la trace est jusqu'en métropole, voire dont il n'y a trace qu'en métropole.
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Texte de la REPONSE :
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Le point de vue exposé par l'honorable parlementaire appelle plusieurs observations. En premier lieu, il est essentiel dans l'organisation des archives sur l'ensemble du territoire que chaque département d'outre-mer dispose d'un service d'archives départementales qui assure la collecte, la conservation et la communication de documents. D'une manière générale, en application de la réglementation sur les archives, les documents publics sont conservés suivant leur provenance, et non selon leur objet, en archives nationales, archives départementales ou archives communales. La recherche est facilitée par des guides tels que le guide des sources de l'histoire de l'Amérique latine et des Antilles dans les archives françaises ou le guide des sources de l'histoire de l'Afrique, sources d'histoire de l'Afrique au sud du Sahara dans les archives et bibliothèques françaises, incluant la Réunion, ouvrage préparé avec l'aide et sous les auspices de l'UNESCO. A la demande et selon le choix des départements d'outre-mer concernés, plusieurs services d'archives ont déjà réalisé, pour ces départements, des microfilms de documents conservés en métropole (archives nationales, archives départementales, archives de la Marine) qui constituent pour les chercheurs outre-mer des sources complémentaires aisément accessibles. La direction des archives de France favorisera tout projet en ce sens, pour contribuer au progrès de la recherche historique dans les départements et territoires d'outre-mer et valoriser leur apport à notre histoire commune.
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