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Texte de la REPONSE :
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Les prothèses auditives, inscrites au tarif interministériel des prestations sanitaires (TIPS) font l'objet d'une prise en charge par les organismes d'assurance maladie. L'effort de l'assurance maladie est principalement consacré aux catégories d'assurés dont les besoins sont jugés prioritaires ; les enfants de moins de seize ans dans un souci de prévention et d'insertion. Les conditions de prise en charge des audioprothèses vont faire l'objet, d'une réflexion visant à mieux adapter la réglementation aux innovations technologiques apparues dans ce secteur et aux besoins des patients. C'est dans ce cadre que la prise en charge éventuelle de deux prothèses auditives sera examinée, après expertise médicale et évaluation du rapport coût/efficacité. En revanche, les implants cochléaires ne sont pas inscrits à ce jour au TIPS. Cependant, la prise en charge des implants cochléaires est assurée par une dotation spécifique revue annuellement par la direction des hôpitaux et versée aux centres hospitaliers suivants : AP-HP : hôpitaux Saint-Antoine et Necker ; CHR de Lyon ; CHR de Bordeaux ; CHR de Grenoble ; CHR de Toulouse. Si ces prothèses sont implantées dans des établissements de santé publics ou privés participant au service public hospitalier autres que ceux mentionnés ci-dessus, leur prise en charge est financée par la dotation globale. Si la pose d'implants cochléaires intervient dans des établissements privés à but lucratif, les organismes d'assurance maladie peuvent éventuellement en assurer la prise en charge au titre des prestations extra-légales sous condition de ressources.
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