ÉQUIPEMENT DU CENTRE HOSPITALIER DU BLANC
DANS L'INDRE

    M. le président. M. Jean-Paul Chanteguet a présenté une question, n° 1699, ainsi rédigée :
    « M. Jean-Paul Chanteguet interroge M. le ministre délégué à la santé sur la situation du centre hospitalier du Blanc (Indre) et plus particulièrement sur la nécessité de le doter d'équipements importants comme un scanner et une antenne du service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR). En effet, cet établissement, de par sa localisation géographique au sein d'une zone rurale peu peuplée mais surtout relativement éloignée de grands centres urbains, joue un rôle structurant important dans l'offre de services en matière de santé. Le centre hospitalier du Blanc se trouve à équidistance des centres hospitaliers de Châteauroux et de Poitiers, qui sont à plus de 60 kilomètres. De plus, la localisation en frontière des départements de la Vienne, de l'Indre-et-Loire et de la Haute-Vienne, donc des régions Centre, Poitou-Charentes et Limousin fait que les critères départementaux retenus pour l'attribution de certains équipements ne sont pas totalement applicables. Si l'on peut se féliciter que le Gouvernement, au travers d'un récent décret, ait fixé le nombre de scanners par département, au maximum, à un appareil par tranche de 90 000 habitants, on peut aussi penser qu'il serait judicieux d'intégrer dans les critères de choix un indice de proximité qui permet de tenir compte du temps d'accessibilité aux équipements existants. Cette remarque vaut également pour le projet d'implantation d'une antenne du SMUR, annoncé et soutenu par l'agence régionale de l'hospitalisation, mais non encore financé. Il lui demande donc qu'il précise sous quels délais l'antenne du SMUR et le scanner pourront être mis en place au sein du centre hospitalier du Blanc. »
    La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour exposer sa question.
    M. Jean-Paul Chanteguet. Je souhaite interroger M. le ministre délégué à la santé sur la situation du centre hospitalier du Blanc, et plus particulièrement sur la nécessité de le doter d'équipements importants comme un scanner et une antenne du SMUR.
    En effet, cet établissement, par sa localisation géographique au sein d'une zone rurale peu peuplée, mais surtout relativement éloignée de grands centres urbains, joue un rôle structurant important dans l'offre de services en matière de santé. Le centre hospitalier du Blanc se trouve à équidistance des centres hospitaliers de Chateauroux et de Poitiers, qui sont à plus de 60 kilomètres. De plus, la localisation en frontière des départements de la Vienne, de l'Indre-et-Loire et de la Haute-Vienne, et donc des régions Centre, Poitou-Charentes et Limousin, fait que les critères départementaux retenus pour l'attribution de certains équipements ne sont pas totalement applicables.
    Si l'on peut se féliciter que le Gouvernement, dans un récent décret, ait fixé le nombre de scanners par département à un appareil par tranche de 90 000 habitants, on peut aussi penser qu'il serait judicieux d'intégrer dans les critères de choix un indice de proximité permettant de tenir compte du temps d'accessibilité aux équipements existants.
    Cette remarque vaut également pour le projet d'implantation d'une antenne du SMUR, annoncé et soutenu par l'agence régionale de l'hospitalisation, mais non encore financé.
    Pourriez-vous, monsieur le ministre, me préciser sous quels délais l'antenne du SMUR et le scanner pourront être mis en place au sein du centre hospitalier du Blanc ?
    M. le président. La parole est à M. le ministre délégué à la ville.
    M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville. Monsieur le député, vous avez appelé l'attention de Bernard Kouchner sur la situation du centre hospitalier du Blanc, et plus particulièrement sur la possibilité d'obtenir l'installation d'une antenne de service mobile d'urgence et de réanimation et d'un scanner. Il m'a prié de vous apporter les éléments de réponse suivants.
    Je vous confirme que l'antenne SMUR sera installée au centre hospitalier du Blanc en concertation avec le CHU de Poitiers, pour tenir compte de la logique de proximité, ainsi que le prévoit le schéma régional d'organisation sanitaire de la région Centre.
    L'agence régionale de l'hospitalisation du Centre envisage de passer dans les prochaines semaines un contrat d'objectifs et de moyens avec le centre hospitalier du Blanc, qui permettra la réalisation de cette antenne dès le 1er janvier 2003, en concertation avec le centre hospitalier de Châteauroux.
    Cela complétera le dispositif de réajustement du niveau des urgences dans le département de l'Indre, qui s'est traduit en 2001 et 2002 par un renforcement sensible des urgences de Châteauroux, jusqu'alors très sous-dotées.
    L'agence régionale de l'hospitalisation est, en effet, très consciente de la nécessité d'assurer la pérennité d'un pôle sanitaire stable dans la ville du Blanc, en raison en particulier de son éloignement géographique des centres hospitaliers de référence, qu'ils soient dans l'Indre - Châteauroux - ou dans la Vienne - Poitiers.
    S'agissant du scanner, l'élargissement de l'indice et l'ouverture d'une nouvelle fenêtre de dépôt de dossiers dans le cadre de la réforme générale du dispositif d'attribution des équipements d'imagerie permettront au centre hospitalier du Blanc de déposer un dossier d'autorisation dès le 14 mars 2002.
    Les caractéristiques géographiques et démographiques du bassin de santé seront bien évidemment prises en compte pour faire de ce dossier l'une des priorités régionales lors de l'attribution des prochains scanners.
    M. le président. Je constate que Mme Cécile Helle est absente. Elle n'a pas désigné de collègue pour la remplacer.
    Sa question ne sera donc pas appelée.
    En attendant M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, je vais suspendre la séance.