maintien en activité
de l'accélérateur de particules vivitron
à strasbourg

    M. le président. M. Germain Gengenwin a présenté une question, n° 1731, ainsi rédigée :
    « M. Germain Gengenwin attire l'attention de M. le ministre de la recherche à propos de l'avenir de l'accélérateur de particules Vivitron, installé à l'Institut de recherches subatomiques de Strasbourg. Cet équipement de recherche en physique qui est unique en France dans le domaine des faisceaux stables de basse énergie doit être prochainement mis au rebut par une décision récente de l'IN2P3 du CNRS, programmant l'arrêt de son exploitation pour la fin 2003. 350 chercheurs européens et internationaux viennent chaque année poursuivre leurs recherches en physique grâce à cet équipement qui a permis, depuis sa création, la communication de 172 publications scientifiques remarquées, dont les plus importantes sont considérées comme des premières mondiales dans cette discipline. Une réflexion au niveau européen a été engagée afin de construire un accélérateur de nouvelle génération et l'arrêt de Vivitron semble s'inscrire dans la perspective de l'installation de ce nouvel outil. Or la mise en service du nouvel instrument ne sera possible qu'en 2006-2008 et le choix de Strasbourg comme site n'est pas officiellement assuré. L'arrêt total durant six années des travaux de recherche sur la basse énergie de l'IRES avec l'éclatement de son personnel dans d'autres programmes scientifiques, alors que Vivitron est opérationnel jusqu'en 2014, va faire perdre de manière irréversible à la France sa compétence de notoriété internationale. Par conséquent, il lui demande de bien vouloir prendre des mesures permettant non seulement que l'équipement de remplacement soit effectivement implanté à Strasbourg, mais aussi dans l'attente de la mise en place effective de cette construction, que l'activité du Vivitron soit maintenue. »
    La parole est à M. Germain Gengenwin, pour exposer sa question.
    M. Germain Gengenwin. Je suis heureux que M. le ministre de la recherche soit là pour répondre à cette importante question, qui concerne l'accélérateur de particules Vivitron, installé à l'Institut de recherches subatomiques de Strasbourg.
    Cet équipement de recherche en physique, unique en France dans le domaine des faisceaux stables de basse énergie, doit être prochainement mis au rebut par une décision récente de l'IN 2 P 3 du CNRS, qui a programmé l'arrêt de son exploitation pour la fin 2003.
    Monsieur le ministre, vous n'ignorez pas l'importance de cette installation : 350 chercheurs européens et internationaux viennent chaque année poursuivre leurs recherches en physique grâce à cet équipement qui a permis, depuis sa création, 172 publications scientifiques remarquées, dont les plus importantes sont considérées comme des premières mondiales dans cette discipline.
    Une réflexion a été envisagée au niveau européen afin de construire un accélérateur de nouvelle génération et l'arrêt de Vivitron semble s'inscrire dans la perspective de l'installation de ce nouvel outil. Or cette installation ne sera possible qu'en 2006-2008 et le choix de Strasbourg comme site n'est pas officiellement assuré.
    L'arrêt total, durant six années, des travaux de recherche sur la basse énergie de l'IRES avec l'éclatement de son personnel dans d'autres programmes scientifiques, alors que Vivitron est opérationnel jusqu'en 2014, va faire perdre de manière irréversible à la France une compétence internationalement reconnue.
    Par conséquent, monsieur le ministre, je vous demande avec gravité de bien vouloir prendre des mesures permettant non seulement que l'équipement de remplacement soit effectivement implanté à Strasbourg, mais aussi que, dans l'attente de la mise en place effective de cette construction, l'activité du Vivitron soit maintenue.
    M. le président. La parole est à M. le ministre de la recherche.
    M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche. Monsieur le député, l'institut de recherche subatomique de Strasbourg, l'IRES, regroupe soixante-dix chercheurs et enseignants-chercheurs et 143 ingénieurs, techniciens et administratifs. Cet institut est une unité mixte de recherche entre l'université Louis-Pasteur et le CNRS-IN2P3. Le Vivitron est un programme de travail de cet institut, qui mobilise localement une partie de l'activité de neuf chercheurs et dix-huit ingénieurs et techniciens.
    La direction de l'IN2P3 a décidé, en accord avec l'université Louis-Pasteur, l'arrêt du fonctionnement du Vivitron à la fin de l'année 2003. Cette décision a été notifiée, par une lettre du 19 décembre 2001, au directeur de l'IRES, qui l'approuve. En effet, si le Vivitron a permis la réalisation d'un programme scientifique de grande qualité, il apparaît aujourd'hui que la poursuite d'un programme scientifique de basse énergie, sur le moyen et long terme, en particulier dans le domaine de la structure nucléaire, devra se faire avec un instrument plus performant et évolutif à définir au niveau européen.
    Il va de soi que l'IN2P3 apportera son soutien dans les domaines de la formation permanente à toute reconversion qui s'avérerait nécessaire pour le personnel technique du Vivitron qui restera affecté à l'IRES et, par conséquent, implanté en Alsace.
    Par ailleurs, l'université Louis-Pasteur et le CNRS, par l'intermédiaire de l'IN2P3, demeurent particulièrement attachés au développement d'un pôle de recherche subatomique à Strasbourg. Leur soutien au développement de l'IRES est donc acquis.
    Ainsi, l'arrêt du Vivitron ne signifie en aucune façon un arrêt des recherches en physique nucléaire dans cet institut. Les recherches dans le domaine des noyaux exotiques, ainsi que dans celui du plasma de quarks et de gluons continueront à se développer, auprès de SPIRAL, au GANIL à Caen et ISOLDE, au CERN à Genève.
    Dans le domaine des faisceaux de noyaux stables, l'accès des équipes de recherche alsaciennes aux équipements européens existants sera conforté. Le programme de recherche sur les détecteurs gamma de basse énergie, dit programme, AGATA, en collaboration avec une entreprise performante de la région Alsace, est également un domaine clé pour le futur des activités de recherche sur la structure nucléaire. L'IRES a, dans ce domaine, un savoir-faire qui sera conforté et un rôle de premier plan au niveau international.
    Enfin, les physiciens nucléaires de l'IRES doivent jouer un rôle important dans la définition d'une possible future machine européenne de haute performance. Le conseil scientifique de l'IN2P3 va d'ailleurs poursuivre, en 2002, une discussion internationale sur l'avenir de cette physique.
    En dehors des recherches sur la physique nucléaire, de nouveaux axes de recherche vont se développer dans les années qui viennent en Alsace. Ainsi le domaine des détecteurs, dans lequel l'IRES est un centre d'excellence, conduira à développer une recherche interdisciplinaire sur de nouveaux instruments pour l'observation clinique du petit animal. Cette recherche permettra de conforter le développement de la génopole d'Alsace-Lorraine.
    Ainsi, le site strasbourgeois a de nombreux atouts et l'implication du CNRS, via l'IN2P3 notamment, restera entière pour y soutenir la physique nucléaire et de nouveaux axes de recherche.
    M. le président. La parole est à M. Germain Gengenwin.
    M. Germain Gengenwin. Monsieur le ministre, vous me confirmez que le Vivitron restera au moins un outil de formation permanente. Mais le plus important est qu'il n'y ait pas de « vide » entre 2003 et 2008 jusqu'au fonctionnement du nouvel instrument et, surtout, que ce dernier soit implanté à Strasbourg. C'est notre principal souci dans l'immédiat.