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Texte de la REPONSE :
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Madame la ministre de la jeunesse et des sports a apprécié tout particulièrement l'engagement financier des villes-sites de la Coupe du monde de football, qui a contribué de façon décisive à la réussite de cet événement. Cet effort indéniable des collectivités a d'ailleurs été renforcé par des subventions de l'Etat à hauteur de plus de 375 MF : le solde (4,361 MF) est prévu en mesures nouvelles au budget 1999. Conformément aux voeux de ses coprésidents, le Gouvernement a décidé d'affecter le résultat bénéficiaire du Comité français d'organisation de la Coupe du monde de football (CFO), après prélèvement des impôts et sous réserve du règlement d'éventuelles pénalités relatives à la billeterie, au sport de masse, en particulier au football amateur. La somme sera versée sur des lignes spéciales du Fonds national pour le développement du sport (FNDS), et gérée par un conseil ad hoc. Mme la ministre propose que le conseil associe, aux côtés de l'Etat et de représentants du mouvement sportif, la fédération française de football, le coprésident du CFO, mais également un maire représentant les villes-sites de la Coupe du monde. Cette décision paraît aller dans le sens de la demande formulée par l'honorable parlementaire et correspond à l'article 8.1 de la convention de partenariat conclue entre chaque ville et le CFO. Les villes organisatrices de la Coupe du monde ont bien évidemment vocation à déposer des projets en faveur du sport amateur, notamment dans les quartiers sensibles, justifiant des subventionnements selon la procédure mentionnée ci-dessus. Compte tenu de l'effort fourni par ces villes à l'occasion de la Coupe du monde, ces projets seront bien entendu examinés avec une attention toute particulière par le conseil de gestion.
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