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Texte de la REPONSE :
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Le titre interbancaire de paiement (TIP) est un instrument de paiement qui a fait son apparition en 1988. Il est exact qu'à l'occasion du premier règlement, le débiteur doit joindre au TIP un relevé d'identité bancaire. Le TIP se distingue toutefois de l'avis de prélèvement dans la mesure où le débiteur est appelé, comme pour le chèque, à donner son accord pour le paiement de chaque opération en y apposant date et signature. Comparé à l'avis de prélèvement, le TIP se révèle par conséquent appréciable pour le donneur d'ordre qui conserve la pleine maîtrise du règlement. Le TIP cumule ainsi les avantages du chèque (accord nécessaire du débiteur) et de l'avis de prélèvement (simplicité), sans en avoir les inconvénients. Il est donc appelé progressivement à se substituter en partie au chèque pour certains règlements à distance, surtout lorsqu'il s'agit de relations entre particuliers et entreprises. Le TIP s'est ainsi généralisé pour le règlement des factures récurrentes de fourniture telles que le téléphone, l'eau, le gaz ou l'électricité, ainsi que pour l'acquittement de certains prélèvements obligatoires auprès du Trésor public. Pour autant, il ne représente pour le moment qu'environ 1 % du total des règlements scripturaux, contre 10 % pour l'avis de prélèvement et un peu moins de 50 % pour le chèque. Enfin, d'une manière générale, il ne semble pas que les entreprises ou administrations qui proposent le TIP comme moyen de règlement tendent à imposer à leur clients l'usage exclusif de celui-ci au détriment d'autres moyens de paiement tels que le chèque. Il se peut toutefois que certains prestataires invitent davantage leur clientèle à utiliser le TIP plutôt que le chèque, principalement en raison des risques d'impayés qui s'attachent à ce moyen de paiement. Malgré cela, on constate le plus souvent que plusieurs moyens de règlement (chèque, avis de prélèvement, TIP) sont proposés simultanément, au libre choix du débiteur.
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