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Texte de la REPONSE :
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Chaque régime procède à la liquidation d'une pension de retraite compte tenu de ses règles propres et notamment des salaires soumis à cotisations durant l'affiliation à chacun d'entre eux, ainsi que des périodes d'assurance correspondantes. Il est ainsi vrai que pour les assurés relevant de plusieurs régimes de retraite, chaque caisse calcule le montant de la pension allouée sur la base des salaires des meilleures années dans chacun des régimes. Il serait en effet peu logique et guère contributif de calculer une pension de retraite au titre d'un régime, sur la base des salaires et des cotisations payées dans un autre régime. Les régimes spéciaux, les régimes des professions libérales, le régime des exploiants agricoles ainsi que les régimes de retraite complémentaire obligatoires calculent en conséquence la pension qu'ils servent à chacun de leurs retraités sur la base des seules cotisations versées à leur régime. La prestation servie, hors mécanismes de solidarité, est bien strictement le reflet de l'effort contributif de chaque assuré auprès de chacun de ces régimes. Le régime général, comme les régimes alignés sur celui-ci (artisans, commerçants, professions industrielles, salariés agricoles) sont cependant plus favorables à l'égard des assurés qui ont pu relever à un moment ou à un autre de leur carrière de l'un de ceux-ci puisqu'ils prennent en compte pour le calcul du taux de liquidation de la pension qui leur est à leur charge de l'ensemble des périodes d'assurance validées par ces assurés dans quelque régime que ce soit. Ce mode de calcul n'est pas pénalisant puisque plus de 70 % de l'ensemble des polypensionnés bénéficient grâce à ce système d'un taux, dans chacune de leur pension du régime général ou l'un des régimes alignés, supérieur à celui qu'aurait autorisé, pour chaque pension, la prise en compte des seuls trimestres validés dans le régime liquidant. Ces pensions sont ainsi calculées sur la base d'un taux égal, la plupart du temps, à 50 % au lieu d'un taux inférieur, voir égal au taux plancher de 25 % (ce qui est le cas dès qu'un assuré relevant d'un seul régime dispose d'une durée d'assurance inférieure de 5 ans à celle requise pour obtenir le taux plein) ce qui a pour effet de doubler le montant de la pension servie. Par ailleurs, si pour les monopensionnés la durée d'assurance accomplie sous l'empire d'un régime est obligatoirement plafonnée à 150 trimestres même si l'assuré en totalise beaucoup plus, en revanche dans le cas de régimes liquidateurs multiples, tous les trimestres d'assurance sont pris en compte. Chaque régime liquidant une pension en fonction des trimestres lui incombant, il en résulte pour l'assuré, par totalisation, une durée d'assurance souvent supérieure à 150 trimestres, ce qui est le cas pour deux pluripensionnés sur trois. Au total, c'est presque la totalité des polypensionnés qui apparaît favorisée par rapport aux monopensionnés. Il n'est pas envisagé d'aller au-delà de ces dispositions.
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