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Rubrique :
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enseignement secondaire : personnel
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Tête d'analyse :
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enseignants
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Analyse :
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remplacement. Loire
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Texte de la QUESTION :
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M. Bernard Outin attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur les conditions de remplacement des enseignants absents dans les établissements scolaires de la Loire. Dans les collèges et les lycées, si l'absence de l'enseignant est inférieure à cinq semaines consécutives, aucun remplacement n'est prévu, quel que soit le niveau et la matière enseignée. Dans l'enseignement du premier degré, dans la Loire, c'est de 15 à 20 postes qui sont vacants. Il lui demande quelles mesures il envisage de prendre afin de remédier à cette situation.
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Texte de la REPONSE :
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Les remplacements d'enseignants absents dans le département de la Loire au cours de l'année scolaire 1998-1999 ont été effectués dans les conditions suivantes. En ce qui concerne le premier degré, le remplacement a été assuré, au cours de l'année scolaire 1998/1999, par des personnels ayant le statut de titulaire-remplaçant. Dans la plupart des cas, le potentiel de remplacement mis à la disposition du département a permis de suppléer ces enseignants dans des délais courts. Au cours de l'année scolaire 1999/2000, la situation des remplacements des enseignants du premier degré s'est effectuée dans des conditions identiques grâce à un nombre de remplaçants resté stable. En ce qui concerne le second degré deux types de remplacements sont réalisés : pour les remplacements de courte durée, les chefs d'établissement disposent d'un contingent d'heures supplémentaires leur permettant de compenser les absences de courte durée inférieures à quinze jours ; pour les remplacements de plus longue durée l'académie peut avoir recours à des titulaires affectés en zone de remplacement dans le cadre du mouvement national à gestion déconcentrée. Dans l'hypothèse où ces titulaires ne correspondraient pas aux besoins de remplacement dans la discipline et dans le secteur géographique concerné, il est fait appel à des vacataires dont l'intervention est réglementairement limitée à deux cents heures par année scolaire.
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