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Texte de la QUESTION :
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M. Alain Fabre-Pujol attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur les remplacements d'enseignants. Lorsqu'un enseignant est absent, les élèves doivent souvent attendre plusieurs jours à plusieurs semaines avant de bénéficier d'un remplaçant. Cette situation peut être justifiée lorsqu'il s'agit de procéder à un remplacement suite à un accident. Mais lorsqu'il s'agit d'un congé maternité, d'une formation prévue depuis longtemps, il n'est pas normal que les remplacements ne soient pas immédiats. En conséquence, il lui demande ses intentions pour remédier à ces dysfonctionnements qui pénalisent les enfants.
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Texte de la REPONSE :
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Le remplacement des personnels enseignants des lycées et collèges constitue l'une des préoccupations constantes du ministre de l'éducation, de la recherche et de la technologie, afin d'assurer la permanence et la qualité du service public d'éducation. Cette question a fait l'objet de réflexions qui intègrent la déconcentration du mouvement des personnels enseignants et prennent en compte les recommandations issues du rapport Bloch « pas de classe sans enseignant ». Leur mise en oeuvre, rappelée par la note de service n° 98-189 du 16 septembre 1998 relative aux dispositifs académiques de remplacement, devrait trouver, à brève échéance, un début d'application permettant d'éviter l'aggravation des absences liées au fonctionnement du système éducatif. Cependant, la gestion du remplacement n'est pas aisée, car il s'agit bien souvent de faire face à l'imprévisible, les absences de courte durée (moins de quinze jours) étant particulièrement difficiles à gérer. La durée de trois ou de cinq semaines parfois mise en oeuvre ne correspond pas à un refus d'assurer le remplacement mais à la définition de deux champs de compétence dans la recherche des solutions de remplacement différant selon la durée présumée de l'absence. En effet, il revient aux établissements de rechercher les solutions permettant la prise en charge des élèves dont le professeur est absent pour une brève période, soit en rétribuant un enseignant volontaire de l'établissement en heures supplémentaires, soit en recrutant un vacataire. Les professeurs appelés à effectuer des suppléances sont rétribués en heures supplémentaires. La notification, précisée par la note de service précitée aux établissements, dès le début de l'année, d'une dotation d'heures supplémentaires effectives visait à constituer une réserve pour rémunérer les intéressés. A titre accessoire et complémentaire peuvent être recrutés des vacataires. Il est à noter que, depuis les deux dernières rentrées scolaires, le réemploi des anciens maîtres auxiliaires a été préféré au recrutement de nouveaux agents non titulaires. En revanche, pour les absences de moyenne ou de longue durée, les services académiques prennent en charge l'affectation du remplaçant. C'est ainsi que, pour les congés dont les dates d'arrêt de travail des personnels sont prévisibles (tels les congés de maternité, parentaux ou de formation professionnelle), il est prévu le recours à des personnels chargés exclusivement d'assurer des fonctions de remplacement. Ces derniers, affectés au sein d'une zone de remplacement, peuvent ainsi se voir confier la totalité du remplacement. En tout état de cause, les académies privilégient déjà pour les absences de courte durée les remplacements en interne dans les établissements du second degré, conformément aux principes dégagés par la table ronde « pas de classe sans enseignant » présidée par le recteur Bloch.
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