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Texte de la REPONSE :
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Les nouvelles modalités du mouvement national à gestion déconcentrée à compter de la dernière rentrée scolaire permettent un meilleur ajustement entre les besoins en remplacement constatés au sein de l'académie et le potentiel d'enseignants nommés dans l'académie. Jusqu'à la rentrée scolaire de 1998, dans le cadre du mouvement national des personnels du second degré, ces personnels étaient notamment nommés par le ministre en qualité de titulaires académiques, en application des dispositions du décret n° 85-1059 du 30 septembre 1985 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement. Le recteur procédait ensuite aux nominations successives des intéressés dans les postes provisoirement vacants. Désormais, nommés en application des dispositions du décret n° 99-823 du 17 septembre 1999, ces personnels sont affectés, dans le cadre du mouvement intra-académique, dans une zone de remplacement où ils assurent les suppléances successives qui leur sont confiées. Cependant, la gestion du remplacement n'est pas toujours aisée, car il s'agit bien souvent de faire face à l'imprévisible, les absences de courte durée (moins d'une semaine par exemple) restant particulièrement difficiles à gérer. Il appartient aux chefs d'établissement de rechercher les solutions permettant la prise en charge des élèves dont le professeur est absent pour une brève période, soit en rétribuant en enseignant volontaire de l'établissement en heures supplémentaires, soit en ayant recours aux agents vacataires temporaires. Des remplacements sont également assurés par des professeurs contractuels. Cependant, le recrutement d'agents non titulaires est conditionné par la situation excédentaire ou déficitaire de la discipline enseignée et des besoins de remplacement constatés au sein de l'académie. S'agissant du remplacement des personnels IATOS, un groupe de travail a engagé la réflexion sur ce thème pour connaître les besoins de remplacement selon les filières professionnelles. Il apparaît, au stade actuel de ses travaux, que les pratiques académiques sont diverses et qu'une amélioration de la situation dans le domaine du remplacement doit être cherchée dans une combinaison de dispositifs. Par ailleur, afin de limiter le besoin de remplacement, la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement s'est engagée dans une action vigoureuse de recrutement sur les postes vacants, ce qui s'est traduit par une diminution des agents non titulaires dans les services académiques et les établissements d'enseignement.
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