Texte de la QUESTION :
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Mme Roselyne Bachelot-Narquin appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les risques liés à l'amiante dans les facultés parisiennes, notamment Censier et Jussieu. Suite aux récents dégâts occasionnés par la tempête sur le campus de Jussieu, fortement amianté, on peut légitimement se demander quelles en ont été les conséquences sanitaires, pour les personnes travaillant dans l'université comme pour les riverains de celle-ci. Plus généralement, les opérations de désamiantage doivent faire l'objet d'une information claire et complète à l'attention de l'ensemble des personnes concernées, par des mesures du taux de fibres d'amiante dans l'air par exemple. Par ailleurs, il semblerait que le désamiantage ait pris un retard conséquent par rapport aux prévisions initialement données, et que parallèlement les problèmes de relogement pour les étudiants soient loin d'être résolus. Elle lui demande donc quelles mesures il entend prendre pour que des solutions rapides soient trouvées à toutes ces questions, et permettre une plus grande transparence sur la gestion de la sécurité des universités parisiennes concernées.
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Texte de la REPONSE :
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Les risques liés à l'amiante dans les universités françaises ont été systématiquement pris en compte dès le démarrage du plan d'urgence de mise en sécurité, début 1996. Des travaux avaient d'ailleurs été entrepris sur certains sites sensibles plusieurs décennies auparavant, dont ceux de Jussieu et Censier. Sur le campus universitaire de Jussieu, des mesures de confinement de l'amiante et de réglementation des interventions des personnels techniques et des entreprises ont été prises dès 1978. Aujourd'hui, ce site fait l'objet d'un grand chantier de désamiantage et de mise en sécurité. La tempête du 26 décembre 1999 n'a occasionné que des dégâts mineurs au regard du risque dû à la présence d'amiante. Les bâtiments ont été peu ou pas touchés par la tempête, et les analyses effectuées les jours suivants se sont révélées négatives. Seule exception, la tour a subi quelques dommages sur ses fenestrons, et un dépoussiérage préventif a été réalisé. S'agissant plus généralement des travaux de désamiantage et de mise en sécurité du campus, une deuxième tranche de travaux a démarré. Un léger retard a certes été pris sur la première tranche de travaux, qui constituait un « prototype » pour lequel des mises au point techniques et divers réglages complexes s'avéraient nécessaires. Les procédés mis en place et éprouvés sont à présent validés. Ils seront généralisés à l'ensemble des tranches à venir, ce qui va permettre une accélération du chantier. En ce qui concerne le relogement des étudiants et des personnels, des locaux d'accueil à l'extérieur (locations) et au sein du campus (bâtiments provisoires) ont permis leur installation durant la phase des travaux dans les meilleures conditions possibles. L'enveloppe budgétaire consacrée à l'opération couvre en effet tout à la fois les travaux et les déménagements et relogements nécessaires. Des informations à destination des usagers du campus universitaire, concernant l'ensemble des aspects de ce chantier et de son suivi, sont régulièrement diffusées par l'établissement public du campus de Jussieu, en charge de cette opération. En particulier, les résultats d'analyses d'air effectuées systématiquement aux abords des chantiers de dépoussiérage et de désamiantage sont publiées régulièrement sur le site Internet à l'adresse www.epajussieu.fr. A ce jour, tous les résultats des analyses ont montré un empoussièrement inférieur aux normes réglementaires. Par ailleurs, un point d'information ouvert au public est situé au rez-de-chaussée de la tour centrale de Jussieu (tour Zamanski). Enfin, un document d'information à destination des riverains du campus a été édité et distribué par La Poste dans toutes les rues avoisinantes. L'ensemble des dispositifs de communication mis en place permet de considérer le chantier du campus de Jussieu comme un modèle de transparence dans la gestion du risque sanitaire et de son élimination. Le centre universitaire de Censier a également fait l'objet, depuis sa construction en 1965, d'une grande attention en matière de présence d'amiante et ce, bien avant l'entrée en vigueur du décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis. Dès la fin des années 1970, des travaux d'encoffrement de l'ensemble de flocages y ont été réalisés. En mai 1995, une campagne de mesures de teneur en fibres d'amiante dans l'air à l'intérieur des locaux a également été effectuée. En août 1996, en application du décret n° 96-97 du 7 février 1996, de nouvelles mesures ont été faites et ont conclu au bon état de conservation des produits visés par le décret. En 1997, un nouveau diagnostic a eu lieu, qui a également confirmé les conclusions de 1996, à l'exception d'une gaine ventilée, inaccessible au public, abritant une conduite de gaz alimentant les logements de fonction. Les travaux de suppression de l'alimentation gaz et d'éradication de l'amiante ont été réalisés au cours de l'été 1998, et contrôlés en fin de chantier. Un nouveau diagnostic est d'ores et déjà programmé pour l'été 2000, en attendant des travaux de grande ampleur prévus dans le cadre du plan Universités du 3e millénaire et destinés à restructurer le centre en éradiquant définitivement l'amiante.
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