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Texte de la QUESTION :
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M. Georges Sarre attire l'attention de M. le ministre de la défense sur le devenir du porte-avions Foch, appelé, semble-t-il, à quitter le service actif de la marine française à la fin de l'année 2000. A ce titre, il prend acte de l'intérêt pour ce bâtiment récemment manifesté par la marine brésilienne, désireuse de remplacer le porte-avions Minas Gerais, qu'elle a racheté en 1956 à la Royal Navy britannique. Il relève également la mise en avant par la presse de trois variables majeures, dont la conjonction pourrait décider le ministère de la défense à se séparer du Foch : d'une part, celle des coûts d'entretien, qui s'élèveraient actuellement à quelques 12 millions de francs par an pour cent vingt jours de mer, hors coûts des personnels et aéronefs embarqués ; d'autre part, celle des effectifs, le contre-amiral François Cluzel ayant ainsi récemment estimé a contrario que « si nous avions les effectifs nécessaires pour le maintenir en service, nous le garderions », le Foch ayant « encore au moins dix ans de vie utile » ; celle, enfin, du prix éventuel d'une hypothétique transaction, l'estimation de 300 millions de francs étant couramment citée. Dans ce contexte, désireux d'obtenir au plus tôt, dans cette affaire, les clarifications qui s'imposent, il lui demande de lui préciser quels sont aujourd'hui les projets du Gouvernement s'agissant du porte-avions Foch, ainsi que les arguments en présence venant appuyer les différentes options retenues par le ministère de la défense. Il lui demande également de préciser à quelle échéance celui-ci entend prendre une décision engageant l'avenir de ce bâtiment, ainsi que la façon dont le Gouvernement entend associer le Parlement à cette affaire.
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Texte de la REPONSE :
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Le porte-avions, comme les autres bâtiments de la marine nationale, subit périodiquement des opérations d'entretien qui le rendent provisoirement indisponible. Pour assurer une permanence pendant la première indisponibilité de longue durée du Charles-de-Gaulle programmée en 2004, la marine nationale avait initialement prévue de conserver le porte-avions Foch. Toutefois, des études complémentaires ont montré que le coût d'adaptation de l'avion Rafale au Foch était excessif. Sans cet appareil, le groupe aérien du Foch aurait été dépourvu d'intercepteurs. Cette limitation, conjuguée à l'absence d'avion de guet aérien (qui ne peut être embarqué sur le Foch), diminuait fortement les capacités opérationnelles du porte-avions. Le choix a donc été fait de désarmer le Foch dès l'admission au service actif du Charles-de-Gaulle. A l'annonce du retrait du service actif du Foch, la marine brésilienne a manifesté son intérêt pour ce bâtiment. Divers contacts ont été pris entre les deux pays, dans un premier temps au niveau politique puis entre les marines françaises et brésilienne. Une proposition pour la cession du Foch a été remise en mars 2000 aux autorités brésiliennes ; la réponse devrait intervenir avant l'été.
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