| Question N° :
4786
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de
M.
Masson Jean-Louis
(
Rassemblement pour la République
- Moselle
) |
QE
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Question retirée
le :
22/12/1997
(
Fin de mandat
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Ministère interrogé : |
aménagement du territoire et environnement
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Ministère attributaire : |
aménagement du territoire et environnement
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Question publiée au JO le :
20/10/1997
page :
3484
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Rubrique :
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déchets, pollution et nuisances
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Tête d'analyse :
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zones urbaines
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Analyse :
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pollutions. recensement
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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Louis Masson attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur le fait que certains points noirs d'environnement ont été recensés à l'intérieur de villes de plus de 100 000 habitants. Il souhaiterait qu'elle lui indique la liste de ces villes et la nature de la pollution concernée.
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Texte de la REPONSE :
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