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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les modalités de recouvrement de la redevance audiovisuelle. Il souhaiterait, notamment, qu'il lui indique le nombre exact de fonctionnaires affecté au recouvrement de la redevance audiovisuelle et le coût que représente le traitement de ces derniers ainsi que les autres frais divers de fonctionnement de ce service (affranchissement, coût des locaux, matériels divers, etc.) depuis 1990.
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Texte de la REPONSE :
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Les dépenses de personnel et autres frais de fonctionnement du service de la redevance se sont élevés à 401,03 millions de francs (1990), 414,76 millions de francs (1991), 423,29 millions de francs (1992), 427,16 millions de francs (1993), 435,91 millions de francs (1994), 451,13 millions de francs (1995), 485,19 millions de francs (1996), 481,46 millions de francs (1997), 473,08 millions de francs (1998), et 476 millions de francs (1999). Au 30 septembre 2000, on dénombrait 1 471 agents affectés au recouvrement de la redevance de l'audiovisuel.
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