FICHE QUESTION
11ème législature
Question N° : 53715  de  M.   Bourg-Broc Bruno ( Rassemblement pour la République - Marne ) QE
Ministère interrogé :  défense
Ministère attributaire :  défense
Question publiée au JO le :  13/11/2000  page :  6415
Réponse publiée au JO le :  15/01/2001  page :  286
Rubrique :  défense
Tête d'analyse :  armée
Analyse :  régiments. emblèmes. attribution
Texte de la QUESTION : M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de la défense de lui indiquer la liste des organismes militaires ayant la garde du drapeau ou de l'étendard d'un régiment n'existant plus comme tel, afin de conserver ses traditions, et de préciser pour chacun d'eux quel est l'emblème qui leur a été confié.
Texte de la REPONSE : Il convient tout d'abord de préciser que, lorsqu'une unité est dissoute, son emblème est conservé au service historique de l'armée d'appartenance. Toutefois, afin de transmettre les traditions léguées par l'Histoire, ces emblèmes peuvent être également confiés à la garde d'une unité en activité. Les travaux suivants dressent la liste des formations ou des organismes qui ont la garde du drapeau ou de l'étendard d'un régiment dissous ainsi que l'emblème qui leur a été confié : 1. Armée de terre : (Voir tableau dans J.O. correspondant) 2. Marine nationale : (Voir tableau dans J.O. correspondant) 3. Armée de l'air : (Voir tableau dans J.O. correspondant)
RPR 11 REP_PUB Champagne-Ardenne O