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Texte de la REPONSE :
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Dès l'école maternelle et durant la scolarité de l'élève, un ensemble de personnels compétents au sein de l'éducation nationale peut apporter un accueil, une écoute, un soutien et une aide aux élèves qui en ont besoin (infirmières, assistantes sociales, médecin, psychologues scolaires intervenant en réseaux d'aides spécialisés aux enfants en difficulté, enseignants, conseillers d'éducation et conseillers d'information et d'orientation, psychologues...). En ce qui concerne plus particulièrement les élèves qui ont été victimes d'abus et de violences sexuels, le ministère de l'éducation nationale a mis en place un dispositif dès la publication de la circulaire du 26 août 1997 portant instruction sur les violences sexuelles, afin d'apporter aux jeunes vicitmes une écoute et une assistance. Ces dispositions ont été rappelées plus récemment par la circulaire n° 2001-044 du 15 mars 2001 concernant la lutte contre les violences sexuelles, qui a été adressée à tous les recteurs et inspecteurs d'académie. C'est ainsi que selon la circulaire du 26 août précitée, chaque inspecteur d'académie est chargé de mettre en place et d'animer un centre de ressources placé sous son autorité, composé de représentants de l'administration, des personnels médicaux, infirmiers et sociaux, de psychologues scolaires et de représentants de la communauté scolaire. Chaque centre de ressources départemental doit prêter une assistance morale et matérielle aux enfants et à leurs familles en liaison avec les associations d'aides aux victimes. Le ministère de l'éducation nationale afin d'assurer une meilleure prise en charge des victimes a signé le 9 mars 1999 un courrier avec l'Institut national d'aide aux victimes et de médiations - l'INAVEM). Par ailleurs, et dès qu'une procédure judiciaire de violences sexuelles à caractère pédophile vient de se déclarer dans une école, un collège ou un lycée une cellule d'écoute composée selon le cas de médecins scolaires, de psychologues scolaires, d'assistantes sociales et d'infirmières doit être mise en place dans l'urgence et pendant plusieurs jours afin de pouvoir établir un lieu d'écoute et de dialogue avec les enfants, les familles et les personnels membres de la communauté éducative, qui soit de nature à répondre à leurs interrogations et à leurs craintes. Il convient de signaler que les réseaux d'aide, dans le premier degré, disposent, à côté des enseignants spécialisés et des rééducateurs, de psychologues scolaires ; dans le second degré, les dispositifs de prévention et de prise en charge sont assurés par les médecins scolaires, infirmier(ère)s, assistant(e)s de service social et personnels d'éducation. Tous ces personnels sont progressivement formés à l'écoute, à l'accueil et à l'accompagnement des jeunes en difficulté.
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