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Texte de la REPONSE :
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Le recours à un auxiliaire d'intégration peut être un moyen d'accompagner la scolarisation de certains élèves handicapés, qui bénéficient ainsi d'une aide matérielle et éducative adaptée à leurs besoins. C'est la raison pour laquelle cette forme d'accompagnement a été encouragée et reconnue par le Gouvernement dans le cadre de la loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes. C'est également la raison pour laquelle les moyens de pérenniser et de consolider la fonction d'auxiliaire d'intégration, au-delà de la période transitoire du plan emploi-jeune, qui arrive à échéance en 2002, sont actuellement recherchés. Une mission d'études a dans ce cadre été confiée à Mme Mireille Malot, déléguée générale d'Iris initiative, association au service d'enfants handicapés. Ce dispositif ne constitue cependant qu'une manière parmi d'autres de favoriser la scolarisation des élèves en situation de handicap, dont les besoins diffèrent selon les situations individuelles et évoluent dans le temps pour chacun d'eux. Il n'a pas pour vocation de se substituer à d'autres formes d'accompagnement thérapeutique ou rééducatif, indispensables pour répondre aux besoins particuliers qui sont ceux de la majorité de ces élèves. L'accompagnement par l'auxiliaire d'intégration scolaire ne constitue pas non plus une alternative à une prise en charge dans un établissement médico-éducatif, qui a pour vocation d'accueillir des enfants ou des adolescents nécessitant une prise en charge globale dans un environnement spécialisé. Dans le Pas-de-Calais, les enfants souffrant de « retards de langage et de troubles du comportement » bénéficient ainsi de modalités de prise en charge différenciées, en fonction de la gravité des difficultés qu'ils rencontrent. Un certain nombre d'entre eux sont accueillis en établissement spécialisé, où ils bénéficient d'une prise en charge pédagogique, éducative et thérapeutique. C'est la solution qui est retenue quand leurs besoins nécessitent l'accueil dans un environnement spécialisé, notamment parce que leurs troubles du langage ou du comportement sont associés à d'autres déficiences, telles que le retard mental ou des troubles de la personnalité. D'autres sont scolarisés en milieu scolaire ordinaire, en intégration individuelle, si la démarche apparaît réalisable et profitable à l'élève, ou au sein de dispositifs collectifs d'intégration, si cette solution s'avère plus propice à l'acquisition de compétences scolaires. Lorsque l'intégration est collective, l'enseignant de la classe spécialisée reçoit l'appui d'un aide-éducateur, affecté sur des fonctions d'auxiliaire d'intégration collective. L'inspecteur d'académie du Pas-de-Calais a en effet décidé, dès 1999, d'affecter un aide-éducateur à chacune des 80 classes d'intégration scolaires (CLIS) 1 du département. Par ailleurs, l'enseignant peut bénéficier d'un accompagnement plus spécialisé, en fonction des besoins de l'enfant. Il peut s'agir de l'intervention d'un service ambulatoire de type centre médico-pédagogique (CMP) ou centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) : une petite dizaine d'enseignants y sont affectés. L'une de leurs missions est d'assurer un soutien scolaire spécialisé aux enfants suivis, en particulier quand ils présentent des troubles du comportement. Il peut également s'agir de l'accompagnement d'un service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD). Dans le Pas-de-Calais, deux SESSAD sont agréés pour les troubles du langage, un pour les troubles du comportement. L'enseignant peut alors bénéficier de l'action d'un personnel paramédical au sein de l'école ou encore de celle d'un enseignant attaché à un SESSAD, ou chargé d'aide à l'intégration. Pour les enfants présentant des troubles du langage une demi-douzaine d'enseignants sont chargés d'une telle mission. Dans le cas où l'intégration est individuelle, l'enseignant peut alors être aidé, dans les mêmes conditions que l'enseignant de CLIS, par un enseignant chargé d'aide à l'intégration, ou par un enseignant attaché à un centre médico-pédagogique (CMP), un centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) ou un service d'éducation et de soins à domicile (SESSAD). Par ailleurs, quelques aide-éducateurs ont été affectés - de manière exceptionnelle puisque les aide-éducateurs ont plutôt vocation à accompagner les intégrations collectives - à des fonctions d'auxiliaire d'intégration individuelle. Enfin, un auxiliaire d'intégration individuelle recruté par une association ou une collectivité locale après avis d'une commission de l'éducation spéciale peut être spécifiquement chargé de favoriser une scolarisation satisfaisante de l'enfant handicapé. Pour l'instant, une seule association et quelques communes ont procédé au recrutement de tels auxiliaires d'intégration individuelle, qui sont actuellement une quinzaine. Sous l'impulsion du groupe départemental de coordination Handiscol', une commission de travail spécifique a été récemment mise en place. Coordonnée par l'association des pupilles de l'enseignement public (PEP), elle a pour mission d'engager une réflexion commune entre l'ensemble des associations et des collectivités territoriales intéressées. Plusieurs nouveaux projets ont ainsi pu être envisagés, notamment à l'initiative de communautés de communes. Les enfants handicapés souffrant de « retards du langage et de troubles du comportement » pourront, au même titre que les enfants présentant d'autres types de handicap, bénéficier de l'intervention de ces personnels, dans la mesure des moyens disponibles et sous réserve que la commission de l'éducation spéciale le juge opportun.
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