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Texte de la QUESTION :
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M. Guy Teissier souhaite attirer l'attention de M. le ministre de la recherche sur les vives inquiétudes qui animent les personnels de recherche et la communauté scientifique depuis 1998 face à la volonté du Gouvernement d'engager une vaste réforme du CNRS et de l'INSERM. En effet, bien que la mission Cohen-Le Déaut ait permis d'élaborer des projets destinés à servir de base de négociations entre les organisations syndicales et le ministère de la recherche, des décisions, considérées comme inacceptables par les personnels, ont été prises. De plus, la diminution de la part du PNB consacrée à la recherche dans les budgets successifs a légitimement pu faire naître la crainte d'une diminution du nombre de chercheurs statutaires ainsi que la fermeture de certains sites du CNRS. C'est ainsi qu'il est évoqué avec de plus en plus d'insistance la fermeture du site CNRS Joseph-Aiguier implanté dans le 9e arrondissement de Marseille. En conséquence, il lui demande de bien vouloir lui indiquer s'il entend renouer avec le personnel scientifique un dialogue social fructueux et réexaminer avec eux les projets de restructuration engagés par son prédécesseur et s'il est prêt à réexaminer la situation du site CNRS Joseph-Aiguier et à envisager son maintien.
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Texte de la REPONSE :
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Le ministère de la recherche se doit d'accompagner l'évolution des pratiques scientifiques en adaptant autant que de besoin les structures des établissements publics à caractère scientifique et technologique aux dynamiques de la science. La réforme des textes régissant le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), effectuée l'an dernier, va dans ce sens. Elle renforce l'autonomie de l'organisme dans sa stratégie scientifique. Concernant la restructuration des laboratoires de neurosciences, engagée par le département des sciences de la vie du CNRS, il s'agit d'une question d'ordre scientifique relevant de la responsabilité de l'établissement, dans le sens voulu par la réforme statutaire de 2000. Il paraît toutefois envisageable que l'évolution d'une discipline justifie des modifications de l'environnement au sein duquel elle se développe. Il est donc apparu souhaitable à la direction du département des sciences de la vie du CNRS de favoriser le développement des neurosciences sur d'autres sites, en particulier à l'hôpital Nord et à Luminy. Cette évolution doit entraîner un départ d'un certain nombre d'équipes du site CNRS Joseph-Aiguier. Elle ne conduit pas pour autant, à la connaissance du ministère, à la fermeture du site ; les nombreuses autres équipes, aussi bien dans le domaine des sciences de la vie que dans d'autres domaines d'activité scientifique, continueront à être représentées sur le site.
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