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Texte de la REPONSE :
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Le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie développe depuis trois ans une offre étendue de service en ligne : calcul de l'impôt sur le revenu, dispositifs d'information et réponses en ligne, téléchargement de l'ensemble des formulaires déclaratifs et de leurs notices, ainsi que la possibilité de régler ses impôts en ligne. En 2000, les contribuables ont pu pour la première fois télédéclarer leurs revenus. Ce dispositif a été utilisé par 4 500 internautes en 2000. En 2001, 16 619 internautes ont utilisé cette nouvelle possibilité. Cette progression significative correspond à la mise en place d'une procédure plus simple issue de l'expérience acquise en 2000 et des suggestions des internautes. La campagne 2001 d'impôt sur le revenu a en outre marqué une très forte augmentation du nombre des contribuables accédant au site Internet du ministère (www.minefi.gouv.fr). Ainsi, près de 3 millions d'internautes ont procédé au calcul de leur impôt sur le revenu (contre 1,5 million en 2000). Les trois principaux formulaires déclaratifs ont été téléchargés à plus de 197 000 reprises. Plus de 30 000 commandes d'imprimés ont été en outre réalisées par Internet. Il s'agit là d'une étape significative dans l'utilisation des nouvelles technologies de l'information. La mise en place en 2002 de la nouvelle procédure de télédéclaration IR dans le cadre du programme Copernic permettra d'enrichir encore les services offerts aux usagers (prise en compte des déclarations rectificatives, déclarations tardives, etc.).
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