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Texte de la REPONSE :
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Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative au nombre de fonctionnaires titulaires et stagiaires employés au sein de son ministère. Le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement ne dispose pas de corps spécifique pour le recrutement de ses effectifs. A ce titre, la gestion des agents relève de leur ministère d'origine, le ministère de l'équipement, des transports et du logement, le ministère de l'agriculture et de la pêche, le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministère de l'emploi et de la solidarité. En 2001, la situation des effectifs par service était la suivante : l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement et les directions régionales de l'environnement (DIREN) : catégorie A : 682 agents titulaires dont 30 en qualité de stagiaires ; catégorie B : 436 agents titulaires dont 19 en qualité de stagiaires ; catégorie C : 596 agents titulaires dont 38 en qualité de stagiaires. Les directions des services vétérinaires : catégorie A : 5 agents ; catégorie B : 21 agents ; catégorie C : 1 agent. Ces agents assurent des fonctions pour le compte de l'environnement à raison d'une équivalence de 17,5 emplois à temps plein. Les directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) : catégorie A : 292 agents ; catégorie B : 306 agents ; catégorie C : 213 agents. Les stagiaires affectés dans les directions régionales de l'industrie et les directions des services vétérinaires pour l'inspection des installations classées ont une gestion déconcentrée et les données ne remontent pas à l'administration centrale.
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