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Texte de la REPONSE :
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La toxicomanie, qui est une pratique très marginale dans les armées, connaît néanmoins une tendance générale à la baisse au sein du personnel militaire. Le processus de professionnalisation des armées, s'adressant majoritairement à une population jeune, qui est le reflet de la société française, exige cependant de faire preuve d'une extrême vigilance. En 1996, l'armée de l'air recensait 367 militaires impliqués dans des infractions sur l'usage et le trafic de drogues, contre 142 en 2000 et 24 pour le premier trimestre 2001. Les cas signalés, rapportés aux effectifs considérés, passent donc de 0,4 % à 0,2 %. Il en va de même pour la marine qui a recensé 224 cas en 2000, soit 0,47 % de ses effectifs militaires. Cependant, les armées restent très attentives et entreprennent de nombreuses actions de lutter efficacement contre le trafic et la consommation de drogues. La première de ces actions a trait à la prévention. Des séances d'information et de sensibilisation du personnel à l'égard de la consommation et du trafic de produits stupéfiants sont réalisées au sein des unités (régiments, bases aériennes, bâtiments et bases navales) par des médecins du service de santé des armées en collaboration étroite avec les services de la magistrature et de la gendarmerie. La deuxième mesure de lutte contre la toxicomanie vise au dépistage des conduites addictives, centré sur les emplois à risque ou de sécurité. Il est notamment pratiqué depuis plusieurs années par les centres d'expertise médicale du personnel navigant. Toute positivité confirmée par l'expertise médicale d'admission est cause d'inaptitude à l'emploi pour le personnel navigant des forces armées. De même, pour la gendarmerie, la toxicomanie constitue une cause d'inaptitude à l'engagement. A la demande de l'armée de terre, le service de santé des armées a proposé d'inclure dans les opérations médicales de vérification d'aptitude à l'engagement, un dépistage par tests urinaires. Deux centres de sélection et d'orientation réalisent actuellement l'étude de faisabilité pratique. Si ces mesures sont adoptées, elles permettront de pratiquer, lors des opérations médicales de vérification d'aptitude à l'engagement, un dépistage des militaires du rang engagés et des volontaires et d'apporter ainsi aux médecins, une aide à la décision d'aptitude médicale. La troisième action est curative. Les armées réalisent en effet un suivi épidémiologique et une prise en charge thérapeutique des conduites toxicophiles. Pour entreprendre ces actions préventives et curatives, des crédits sont alloués au service de santé des armées par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et les toxicomanies. La lutte contre la consommation et le trafic de drogues, passe enfin par la répression. Dans le domaine pénal, cela se traduit par l'intervention des officiers de police juiciaire qui constatent les infractions, établissent les procédures et les transmettent directement au procureur de la République compétent pour y donner la suite qu'il convient. Quant au domaine disciplinaire, les punitions prévues par le règlement de discipline générale dans les armées sont infligées avec sévérité, en particulier dans le cas de flagrant délit de récidive.
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