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Texte de la REPONSE :
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Plusieurs expérimentations concernant l'utilisation d'huiles brutes végétales ont été conduites ces dernières années, principalement avec des huiles de colza mais aussi de tournesol à l'usage de tracteurs. Elles ont démontré qu'il est possible d'utiliser ces huiles brutes comme carburant dans des moteurs Diesel mais avec certaines précautions : préparation spéciale du moteur ; filtration poussée de l'huile après première pression à froid ; suivi de la durée de stockage pour limiter l'oxydation de l'huile ; réchauffage de l'huile nécessaire pour le démarrage à froid (viscosité élevée). Certains inconvénients ont cependant été relevés : claquements liés au faible indice de cétane ; augmentation des émissions liées au craquage de l'huile entraînant des dépôts et un risque de pollution accrue. Ces résultats ne sont toutefois pas toujours transposables aux véhicules légers et en particulier en moteurs à injection directe. De plus, les émissions liées à leur combustion n'ont pas fait l'objet d'études détaillées. C'est pourquoi les pouvoirs publics ont préféré privilégier l'incorporation des huiles de tournesol et de colza dans le gazole jusqu'à hauteur de 5 % en volume sous la forme d'ester méthylique d'huiles végétales (EMHV) qui permet un usage banalisé. Compte tenu du surcoût actuel des EMHV par rapport au gazole, cette incorporation fait l'objet d'une défiscalisation de 2,3 F/l. pour un volume de 318 000 tonnes/an de biocarburants dans le cadre d'une procédure d'agréments. Ce volume devrait être prochainement revu à la hausse à hauteur de 70 000 tonnes/an d'EMHV. Concernant la fiscalité, les huiles sont actuellement soumises à la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) du carburant auquel elles se substituent, conformément à la directive 92/81/CEE concernant l'harmonisation des structures des droits d'accises sur les huiles minérales.
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