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Texte de la REPONSE :
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L'attention du ministre de l'intérieur est appelée sur la pénurie des taxis dans les grandes agglomérations à certaines heures de la journée et sur la possiblité d'instaurer une permanence des taxis en soirée et le week-end. De nombreux maires ont déjà prévu une permanence des taxis rattachés à leurs communes par arrêtés municipaux. Ainsi, pour s'en tenir à des exemples concernant les villes de la Côte d'Azur, à Nice, quatre équipes de taxis qui se différencient par un disque de couleur (bleu, blanc, rouge ou jaune) placé sur le lumineux sont chargés à tour de rôle d'assurer la desserte de la ville six jours consécutifs suivis de deux jours de repos. Toutefois, en cas d'événement justifiant la présence d'un grand nombre de taxis, toutes les équipes peuvent travailler en même temps. A Cannes, deux groupes de travail intitulés « équipe de jour et équipe de renfort » sont répartis par arrêté municipal sur trois zones. A Marseille, les taxis soumis à douze jours consécutifs de sortis suivis de quatre jours de non-occupation du domaine public se répartissent le travail en quatre équipes, et des stations de taxis de nuit sont en service de 21 heures à 6 heures du matin. Pour ce qui est de Paris, sur 14 900 taxis parisiens, si 14 200 n'effectuent qu'une seule sortie journalière de dix heures pour les conducteurs salariés et les locataures et de onze heures pour les artisans, 700 taxis, détenteurs d'autorisations de stationnement dites « en doublage », sont autorisés par la préfecture de police à effectuer deux sorties journalières de dix heures avec deux conducteurs. Ces taxis peuvent ainsi assurer la desserte de la zone unique des taxis parisiens composée de Paris, de 80 communes et des aéroports d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle, 24 heures sur 24 et du 1er janvier au 31 décembre. A ces derniers, il convient d'ajouter les milliers de taxis, qui, à Paris comme en province, préfèrent travailler la nuit, voire le week-end, à la plus grande satisfaction de la clientèle. Les taxis organisent leur travail de façon à s'adapter le mieux possible au marché. Il serait inapproprié de les contraindre à travailler aux horaires où il n'y a pas de demande, notamment dans certaines communes où la clientèle devient très rare voire inexistante en soirée. Il est donc plus rationnel de satisfaire la demande de taxis par le biais de bornes d'appel installées dans les stations de taxi et de standards radio de taxis, chargés d'organiser dans la plupart des villes une permanence et une bonne répartition des taxis, de jour comme de nuit, plutôt qu'en mobilisant autoritairement des taxis en surnombre par rapport à une clientèle hypothétique. La commission consultative des taxis et des voitures de petite remise prévue par le décret du 13 mars 1986 est composée des représentants de l'administration, des organisations professionnelles du taxi et des usagers. Cette commission chargée de formuler des avis sur les questions d'organisation, de fonctionnement et de discipline des professions concernées permet déjà de réfléchir à une meilleur desserte de la clientèle par les taxis certains jours et à certaines heures en cas de doléances de la part des représentants des usagers. Il convient donc de laisser au maire le soin de prendre par arrêté réglementant les taxis, après avis de la commission consultative des taxis et des voitures de petite remise, les mesures qu'il estime nécessaires à une plus grande satisfaction de la clientèle.
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