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Texte de la QUESTION :
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M. André Aschieri attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur l'utilisation de l'atrazine. En effet, l'atrazine est un herbicide azoté appartenant au groupe des triazines, qui ralentit la photosynthèse. Cet herbicide triazinique trazine, utilisé régulièrement en agriculture, spécialement dans la culture du maïs, se retrouve parmi les substances détectées dans les eaux de surface. Ce désherbant est très utilisé en France et aux Etats-Unis. Sa durée de vie dépend du type de sol, mais est toujours supérieure ou égale à soixante jours. Une étude de l'OMS a considéré que l'atrazine est un herbicide cancérogène. C'est pourquoi certaines mesures ont été prises par les pouvoirs publics. Le préfet d'Ille-et-Vilaine a, par exemple, pris dès avril 1998 un arrêté d'interdiction partielle de l'atrazine extrêmement toxique pour le milieu aquatique et pour l'homme. Ces dernières années, de nombreuses restrictions sur l'utilisation de l'atrazine ont vu le jour. Aujourd'hui, l'emploi de l'atrazine en agriculture est autorisé dans la limite de 1 000 g/ha/an, sachant que dans certains départements des arrêtés préfectoraux interdisent son utilisation ou en limitent l'emploi à 500 g/ha/an à l'échelle de bassins versants précis. Aussi, connaissant les effets toxiques pour l'homme, la santé et l'environnement, il lui demande si l'interdiction de l'utilisation de l'atrazine, au nom du principe de précaution, ne devrait pas être rapidement envisagée.
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Texte de la REPONSE :
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Le programme de surveillance de la qualité des eaux révèle une importante pollution des eaux de surface et des eaux souterraines par l'atrazine et d'autres herbicides de la même famille que cette molécule, avec dans un certain nombre de cas des dépassements de la norme de 0, l microgramme par litre dans l'eau destinée à la consommation humaine. C'est pourquoi, sur la base des expertises et avis rendus, notamment par la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires et par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, le ministre de l'agriculture et de la pêche a engagé la procédure de retrait de l'autorisation de mise sur le marché de l'atrazine. La commercialisation de ce produit sera interdite en France à compter du 30 septembre 2002 et son utilisation à compter du 30 juin 2003. Les molécules herbicides de la famille de l'atrazine font l'objet de mesures d'interdiction similaires en ce qui concerne la simazine et la cyanazine ou de restrictions d'usage pour les autres triazines, qui seront interdites sur culture de maïs. Ces décisions contribueront à la reconquête progressive de la qualité de l'eau, déjà engagée par la mise en oeuvre du programme national de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires lancé en août 2000. Ce programme, outre des mesures coordonnées au niveau national telles que le contrôle des pulvérisateurs en service, vise au niveau de bassins d'action prioritaires à faire évoluer les pratiques agricoles d'utilisation des produits phytosanitaires vers un meilleur respect de l'environnement en s'appuyant sur les recommandations élaborées par le Comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement.
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