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Rubrique :
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enseignement secondaire : personnel
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Tête d'analyse :
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enseignants
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Analyse :
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SEGPA et EREA. durée du travail
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Texte de la QUESTION :
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M. Patrick Malavieille attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le devenir des sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) et des écoles régionales d'enseignement adapté (EREA). Ces sections devraient être intégrées dans les collèges afin d'assurer, dans de meilleures conditions, les enseignements aux élèves, souvent issus de milieux modestes et en grande difficulté scolaire. De plus, les personnels enseignants, qui sont près de 4 500 dans le pays, demandent le même traitement que leurs collègues quant au passage de vingt-trois à dix-huit heures d'enseignement hebdomadaire. Il lui demande quelles dispositions il envisage dans ce domaine.
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Texte de la REPONSE :
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D'une manière générale, les instituteurs et les professeurs des écoles doivent un service hebdomadaire de vingt-six heures d'enseignement et d'une heure en moyenne consacrée à des travaux au sein des équipes pédagogiques, à des conférences et à la tenue des conseils d'école obligatoires. Compte tenu des conditions particulières d'exercice de leurs fonctions, les enseignants spécialisés exerçant dans les secteurs d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges et dans les établissement régionaux d'enseignement adapté (EREA) bénéficient, cependant, d'un service hebdomadaire d'une durée sensiblement inférieure à celle de leurs collègues des classes maternelles et élémentaires. La circulaire n° 74-148 du 19 avril 1974 prévoyait aussi pour eux un service hebdomadaire de vingt-trois heures. Les heures consacrées à la coordination et à la synthèse (une ou deux heures hebdomadaires suivant le cas) sont rénumérées en heures supplémentaires. La rénovation des SEGPA se poursuit conformément aux dispositions prévues par les notes de service de 1996 et de 1998, l'objectif étant de placer les élèves dans un cursus conduisant à une formation qualifiante de niveau 5. Dans le cadre des orientations sur l'avenir du collège, le ministre de l'éducation nationale a confirmé la mission assignée aux SEGPA. Il entend que leur intégration au sein des collèges soit poursuivie et améliorée. Au regard de ces ambitions, la situation des personnels enseignants du premier degré exerçant en SEGPA fait l'objet d'un examen attentif.
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