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Texte de la REPONSE :
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Les pesticides à base de substances actives de la famille des triazines ont fait l'objet d'une interdiction d'emploi sur de nombreuses cultures, dont la principale est le maïs. Cette décision a été prise à l'issue d'un processus d'expertise scientifique et technique du dossier, puis de consultation des partenaires du ministère de l'agriculture et de la pêche. Les résultats de ces démarches ont souligné que, si les niveaux de contamination des eaux destinées à la consommation humaine par ces substances dépassaient de manière généralisée les normes réglementaires, démontrant ainsi l'inefficacité des précédentes mesures de gestion prises en 1990 puis en 1997, ces niveaux n'étaient pas synonymes d'un tel risque pour la santé ou pour l'environnement, et qu'il serait justifié de prendre une mesure de retrait immédiat du marché de ces substances, sans période d'écoulement des stocks. La période accordée à l'appui de la décision de retrait comprend deux échéances : la fin de la commercialisation des préparations concernées en septembre 2002, puis l'interdiction d'utilisation par les agriculteurs à compter de septembre 2003. Cette période est destinée non seulement à minorer le coût économique de cette mesure, mais aussi d'accompagner la mise en place de solutions de substitution préalablement validées en termes d'impact sur l'environnement. Cette période transitoire sera en particulier mise à profit pour mettre en place les dispositifs de monitoring, qui permettront de vérifier que les effets sur l'environnement des substances de substitutions aux triazines sont acceptables.
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